 | comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - عدد الصفحات: 490
...minutes de la seerétairene d'État. De notre camp impérial de Burgos, 21 novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE... | |
 | comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - عدد الصفحات: 496
...minutes de la secrétaireric d'État. De noire camp impérial de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE... | |
 | Jules Claretie - 1875 - عدد الصفحات: 530
...fils? 2« Un diplôme de bachelier en droit du même HoraceCamille Desmoulins, au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. — Paris, 24 août 1813. Signé : Louis de Fontanes, grand maître de l'Université. 3" Un diplôme... | |
 | Frédéric Masson - 1877 - عدد الصفحات: 596
...certaines prérogatives, établit en quelque sorte un intermédiaire, ou du moins 1 « Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie, a tous présents et à venir, salut 1 « Voulant donner à notre grand chambellan et ministre des Relations... | |
 | John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1878 - عدد الصفحات: 524
...Allemand, qui est aimé de tous. » UNIVERSITÉ IMPÉRIALE (ACADÉMIE DE GENÈVE). Au nom do NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Nous Louis de Fontanes, grand-maître de l' Université impériale, comte de l'Empire, etc. Vu l'article... | |
 | Alfred de Beauchamp - 1880 - عدد الصفحات: 1036
...de France, de ses sentiments touchant la puissance ecclésiastique. 25 Février 1810. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc.,... | |
 | Carlos Calvo - 1881 - عدد الصفحات: 596
...par ce décret : 17décembre « En notre palais royal de Milan, le 17 décembre 1807. « Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. f Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique en date du 1 1 novembre dernier, qui... | |
 | Charles Defodon - 1883 - عدد الصفحات: 590
...organique du 17 mars 1808 qui les concernent. • Napoléon, par la grâce de Dieu et la constitution, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur...Notre conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décréions ce qui suit : TITRE I". — Organisation génèrale.de l'Universite. 1. L'enseignement... | |
 | France. Commission de l'inventaire général des richesses d'art de la France - 1883 - عدد الصفحات: 488
...'i ALEXANDRE LR.VOIR le supplément de fonds et la direction des travaux qu'il sollicite. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin , Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur, nous avons décrété et décrétons ce qui suit... | |
 | Ulysse Léonard L. Robert - 1883 - عدد الصفحات: 294
...établissements publics de P Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries . le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous... | |
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IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... 
