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" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Universit. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - 143
France - 1808
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Mmoires sur les guerres de Napolon, 1806-1813

Dezydery baron Chłapowski, Jan V. Chelminski, Alexandre Malibran - 1908 - : 359
...ci-dessous : Extrait des Minutes de la Secrtarerie d'État. Bayonne, le 9 mai 1X08. Napolon, Empereur des Franais, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confdration du Rhin, Nous avons dcrt et dcrtons ce qui suit : ART. Ier. Le Sr Dsir Clapowski (sic), officier...
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Correspondance indite de Napolon Ier: conserve aux Archives de ..., 1

Napolon Ier ((empereur des Franais ;) - 1912 - : 962
...NAPOLÉON. 535. POUVOIRS POUR LE MARECHAL BERTHIER (1). Saint-Cloud, 19 juillet 1806. Napolon, par la grce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Franais, roi d'Italie, ayant sign, le 12 de ce mois, avec plusieurs rois et princes de l'ouest et du midi de l'Allemagne...
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Revue de l'Agenais: bulletin de la Socit d'agriculture ..., 45

Fernand Lamy (i.e. Louis Ferdinand) - 1918
...fait dans le dpartement de Lot-etGaronne (1). DÉCRKT IMPERIAL Agen, 30 juillet 1808. NAPOLÉON, Empereur des Franais, Roi d'Italie et Protecteur de la Confdration du Rhin, Nous avons dcrt et dcrtons ce qui suit : TITRE PREMIER. = Travaux publics. CHAP1TRE PREM1ER....
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En Danemark: Les Espagnols du Marquis de la Romana. 1807-1808

Simon Godchot - 1924 - : 556
...1808. MOI, LE ROI. El Napolon lanait son fameux Projet d'Acte de Mdiation : Napolon, par la grce de Dieu et les constitutions, Empereur des Franais, Roi d'Italie, Protecteur de la Confdration du Rhin, etc... A tous ceux que les prsentes verront, salut : Des...
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Histoire de la congrgation des Soeurs de Charit de Saint-Charles ..., 2

Sisters of Charity of St. Charles, Nancy - 1898
...minutes de la ^Secrctaircrie d'Etat. Au palais de Fontainebleau, le 30 septembre 1807. NAPOLÉON, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin ; Sur le compte qui nous a t rendu des avantages qui rsultent pour nos peuples de l'institution...
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Le bac

Georges Solaux - 2001 - : 127
...du dcret imprial portant sur l'organisation de l'Universit le 17 mars 1808 : Napolon par la grce de Dieu et les constitutions, Empereur des...d'Italie, et protecteur de la confdration du Rhin (...) nous avons dcrt ce qui suit, les grades dans chaque facult seront au nombre de trois...
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Analectes pour servir l'histoire ecclsiastique de la Belgique, 11-12

1874
...la commission, administrative des hospices civils de cette ville. 18 septembre 1807. NAPOLÉON, par la grce de Dieu et les constitutions empereur des...roi d'Italie et protecteur de la confdration du lilnii, tous prsents et venir salut. Le corps lgislatif a rendu, le 8 septembre 1807, le...
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Carnet de la sabretache: revue d'histoire militaire rtrospective

1907
...d'État En notre camp imprial de Schnbriinn, le i5 aot 1809 NAPOLÉON, par la grce de Dieu et par les Constitutions, Empereur des Franais, Roi d'Italie et Protecteur de la Confdration du Rhin. etc... Voulant donner notre Grande Anne une preuve toute particulire de notre satisfaction,...
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Mmoires et documents, 6

Socit d'histoire et d'archologie de Genve - 1849
...le droit d'avoir des armoiries : Au camp imprial de Schnbrunn, le 17 mai 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; Vu l'avis de notre Conseil du Sceau des Titres, du 11 mars 1809, qui nous a t prsent par notre...
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Allgemeine geographische Ephemeriden, 26

1808
...t (Cirte de la), dreffo et grave au dpt gWral de la guerre, fous le rgne de Napolon, Empereur des Franais , Roi d'Italie, et Protecteur de la confdration du Rhin, par ordre du miuiftre de la guerre, 1807$ l'chelle de з^^д ou prs de deux diximes de...
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