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" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Universit. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - 143
France - 1808
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Inventaire gnral des richesses d'art de la France: Archives du Muse des ...

France. Commission de l'inventaire gnral des richesses d'art de la France - 1883
...'i ALEXANDRE LR.VOIR le supplment de fonds et la direction des travaux qu'il sollicite. NAPOLÉON, Empereur des Franais, Roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin , Sur le rapport de notre ministre de l'Intrieur, nous avons dcrt et dcrtons ce qui suit...
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Le Cabinet historique: moniteur des bibliothques et des archives, 29

Louis Paris - 1884
...tablissements publics de l'Empire. 20 fvrier 1809. Au palais des Tuileries , le 20 fvrier 1809. Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la confdration du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extrieures , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous...
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Briefwechsel der Königin Katharina und des Königs Jrome von Westphalen ...

Queen Catherine (de Wurtemberg, consort of Jrme Bonaparte, King of Westphalia), Katharina (Königin von Westfalen) - 1886
...souverain en Souabe et de Teck etc. trs haut, trs excellent et trs puissant Prince Napolon, par la grce de Dieu et les constitutions, Empereur des Franais, Roi d'Italie, notre trs cher et trs am bon frre, alli et confdr. Trs haut, trs excellent et trs...
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Documents et rapports, 14

Socit royale palontologique et archologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1886
...premire instance et des tribunaux de police. Au Palais de St-Cloud, le 18 aot 1810. Napolon, par la grce de Dieu et les constitutions, empereur des Franais, roi d'Italie, protecteur de la Confdration du Rhin, mdiateur de la Confdration suisse, tous prsents...
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Ville de Paris: Recueil des lettres patentes, ordonnances royales, dcrets ...

Paris - 1886 - : 553
... (1) Quai aux Fleur*. Chemin de Lagny (1). (Patate dea Tuileries le 14 mars 1808.) Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin, sur le rapport de notre ministre de l'intrieur; Vu : 1 La demande fnriue par les propritaires...
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Revue de Champagne et de Brie, 20-21

1886
...L'ÉCOLE DE SAINT-CTR MINISTÈRE DE LA GUERRE BUREAU Mf ÉCOLES MILITAIRES ÉCOLE De Saint-Cyr NAPOLÉON, Empereur des Franais, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confdration du Rhin, ayant, par son dcret du dix de ce i..ois, nomm une place d'Élve pensioni aire son École...
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Lois et status qui rgissent la banque de France

France - 1887
...DECRET DU 16 JANVIER 1808. STATUTS FONDAMENTAUX. Au Palais des Tuileries, le 16 Janvier 1806. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA Confdration du Rhin, Vu la Loi du 24 Germinal an XI, celle du 22 Avril 1806, et spcialement l'article 22 de la mme Loi, le rapport...
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L'Acadmie des sciences: Histoire de l'Acadmie, fondation de l'Institut ...

Ernest Maindron - 1888 - : 344
...distribution. DEUXIÈME DÉCRET. Au palais des Tuileries, le 28 novembre 1807. Napolon, Empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin, etc., etc.; Nous tant fait rendre compte de l'excution de notre dcret du 11 fructidor an...
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Histoire de la presqu'le de Gennevilliers et du mont Valrien: Accompagne ...

Jean Thoxne Roque de Fillol - 1889 - : 143
...armes, commands par feu M. Berthier, colonel, leur chef, termine en 1807, par ordre de Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin. pour y installer l'Exposition du Centenaire de la Rvolution franaise. L'opinion de M. Alphand ne...
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Revue d'Alsace, 42

1891
...sera empereur. Epilogue. Au quartier gnral-imprial d'Astorga le 3 janvier 1809. NAPOLÉON, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin. Vu la ptition des habilans de Rappchweiller et de Ribeauvill nous remise par SM le Roi de Bavire,...
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