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" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Universit. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - 143
France - 1808
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Recueil de dcrets, ordonnances, traits de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813
...sur ceux qui ont des cotes et des matelots pour les diriger contre l'ennemi commun." Napolon par la grce de Dieu, et les constitutions, empereur...roi d'Italie, et protecteur de la confdration du Khin: tous prseiis et venir, salut: le snat, aprs avoir entendu les orateur du conseil-d'tat...
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Correspokndance sur l'École impriale polytechnique, par m. Hachette, 1

Paris cole polytechn - 1813
...l'excution du prsent dcret. Sign NAPOLÉON. ,/iu Palais des Tuileries, le y fvrier 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN. Sur le rapport du Ministre de l'Intrieur, noire Conseil-d'Etat entendu , nous avons dcrt et...
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Recueil de dcrets, ordonnances, traits de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1815
...snatus-consulte qui vous est prsent. Le snat va aux voix, et l'adopte. Sf NATUS-CONSULTE. Nspolon, par Q D a b 9 ̸ͩl Z {U n | V f ޘAFQDr 4>0K 7 7 +5群 J v \ ` : protecteur de la confdration du Rhin, mdiateur de la confdration Suisse, etc. etc. etc. A...
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Recueil de lois et rglemens concernant l'instruction publique ..., 3

1814
...tablissement de bourses et demi-bourses dans les sminaires diocsains. Du 3o septembre 18o7. Napolon , empereur des Franais, roi d'Italie, et protecteur de la confdration du Rhin ; Voulant faire prosprer l'tablissement des sminaires diocsains, favoriser l'ducation de...
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Mmoires pour servir l'histoire de la rvolution d'Espagne, avec ..., 2

Juan Antonio Llorente - 1815 - : 4
...Charles IV, sur le royaume de Portugal, le 27 octobre ( 1807. NAPOLÉON, parla grce de Dieu et par les constitutions , empereur des" Franais , roi...d'Italie et protecteur de la confdration du Rhin, ayant vu et examin le trait rgl et sign Fontainebleau, le 27 octobre 1807, par le gnral...
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Cours politique et diplomatique de Napolon Bonaparte comme gnral en chf ...

1816
...corp lgislatif.". AN 1807. . TBAÏTÉ ENTRE LA FRANCS ET LA SAXE, 18 Fvrier*, 180?. , par la grce de Dieu et les constitutions, empereur des Franais, roi d'Italie, ayant vu et examin le trait conclu, arrt et sign Posen, le 11 Dcembre, 1806, par M....
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Nouveau recueil de traits: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frdric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817
...Prince l M "' Eugne en date du 1 Mars /S/0. (Moniteur-Universel, Nro. 63. p. 251.) Napolon, par la grce de Dieu et les constitutions, Empereur des Franais, Roi d'Italie, Protecteur de la Confdration du Rhin, Mdiateur de la Confdration Suisse. A tous prsens...
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Nouveau recueil de traits d'alliance, de paix, de trve... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1817
...Francfort, sign Paris le 16. Fvrier 1810. (Winkopp, Band IG. Heft 48. p. 405.) Napolon, par la grce de Dieu et les constitutions, Empereur des Franais, Roi d'Italie, Protecteur de la confdration du Rhin , Mdiateur de la confdration Suisse, ayant vu et examin...
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Mmoires pour servir l'histoire de la rvolution d'Espagne, avec ..., 2

Juan Antonio Llorente - 1815 - : 4
...relative au trait dit numro prcdent, et avec la mme date, 27 octobre 1807. Napolon, par la grce de Dieu et les constitutions , empereur...d'Italie et protecteur de la confdration du Rhin , ayant vu et examin la convention conclue , rectifie et signe Fontainebleau, le 27 octobre...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., 2

Pierre Armand Dufau - 1821
...Prusse. CONSTITUTION DU ROYAUME DE WESTPHALIE. ACTE CONSTIUTIONNEL. Du 16 novembre 18o7. NAPOLÉON, par la grce de Dieu et les constitutions, empereur des...d'Italie, et protecteur de la Confdration du Rhin. Voulant donner une prompte excution l'article 19 dit trait de paix de Tilsitt, et tablir pour...
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