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" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - الصفحة 143
بواسطة France - 1808
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Bulletin

Société des lettres, sciences et arts du Saumurois, Saumur - 1924 - عدد الصفحات: 284
...sont écrits sur parchemin et signés de la main de Napoléon; en voici la teneur : « Napoléon par la grâce de Dieu et les Constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie. » La place de Wesel étant en état de siège, armée, approvisionnée, à l'abri de toute attaque,...

En Danemark: Les Espagnols du Marquis de la Romana. 1807-1808

Simon Godchot - 1924 - عدد الصفحات: 596
...1808. MOI, LE ROI. » El Napoléon lançait son fameux Projet d'Acte de Médiation : « Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, etc... A tous ceux que les présentes verront, salut : Des...

Bulletin de la Société française d'histoire de la Médecine, المجلدات 19-20

Société française d'histoire de la médecine - 1925 - عدد الصفحات: 2060
...avons vaut d'être reproduite en entier : "Au palais des Thuileries, le 26 février 1814, aP°léon, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, nous avons décrété et décrétons ce qui suit...

Pièces 1-CDXLIII, 25 janvier 1774-19 juin 1833

Georges de Manteyer - 1926 - عدد الصفحات: 664
...semestre 1809, f" 4. — Transcription reçue de M. Gustave Bord. Décret du 22 décembre Napoléon Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre de la Marine et des Colonies, Nous avons décrété et décrétons...

Nouara: chroniques d'un antique village papetier

Claude Dravaine - 1927 - عدد الصفحات: 272
...avoir des provisions la formule : « Napoléon par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présents et à venir, salut », la remplaçant par « Louis, ou Charles, par la grâce de...

Histoire de la congrégation des Soeurs de Charité de Saint-Charles ..., المجلد 2

Sisters of Charity of St. Charles, Nancy - 1898 - عدد الصفحات: 680
...minutes de la ^Secrctaircrie d'Etat. Au palais de Fontainebleau, le 30 septembre 1807. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin ; Sur le compte qui nous a été rendu des avantages qui résultent pour nos peuples de l'institution...

Le bac

Georges Solaux - 2001 - عدد الصفحات: 130
...du décret impérial portant sur l'organisation de l'Université le 17 mars 1808 : « Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des...d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin (...) nous avons décrété ce qui suit, les grades dans chaque faculté seront au nombre de trois...
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Analectes pour servir à l'histoire ecclésiastique de la Belgique, المجلدات 11-12

1874 - عدد الصفحات: 1040
...la commission, administrative des hospices civils de cette ville. 18 septembre 1807. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions empereur des...roi d'Italie et protecteur de la confédération du lilnii, à tous présents et à venir salut. Le corps législatif a rendu, le 8 septembre 1807, le...

Carnet de la sabretache: revue d'histoire militaire rétrospective

1907 - عدد الصفحات: 964
...d'État En notre camp impérial de Schônbriinn, le i5 août 1809 NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et par les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. etc... Voulant donner à notre Grande Année une preuve toute particulière de notre satisfaction,...

Mémoires et documents, المجلد 6

Société d'histoire et d'archéologie de Genève - 1849 - عدد الصفحات: 536
...le droit d'avoir des armoiries : « Au camp impérial de Schœnbrunn, le 17 mai 1809. « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; « Vu l'avis de notre Conseil du Sceau des Titres, du 11 mars 1809, qui nous a été présenté par notre...




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