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" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Universit. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - 143
France - 1808
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Histoire de l'expedition de Russie, 1

Georges marquis de Chambray - 1838
...du 17 mai 1809, relatif la runion des tats du pape, tait ainsi conu (a) : Napolon , empereur des Franais , roi d'Italie et protecteur de la confdration du Rhin ; (a) Kach, Histoire des Traits de Pai.v, tix, p. 3oo. Considrant que, lorsque Charlemagne,...
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Histoire abrge des traits de paix, ouvrage refondu, augment et ..., 3

Christophe Guillaume de Koch - 1838
...puissance temporelle, par un dcret, dat de Schnbrunn le 17 mai 1809, et ainsi conu ' : Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie, et protecteur de la confdration du Rhin ; Considrant que, lorsqueCharlemagne, empereur des Franais et notre auguste prdcesseur, fit...
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La Meuse: tudes faites par ordre du gouvernement belge, 1

1840
...toutes les rivires navigables de l'empire. Au palais des Tuileries, le 22 janvier 1808. Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie, et protecteur de la confdration du Rhin; Sur le rapport de notre ministre de l'intrieur , Notre conseil d'tat entendu, Nous avons dcrt...
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Mmoires de la Socit de statistique du dpartement des Deux ..., 5-6

1841
...d'y remdier , avant son dpart, par ce dcret imprial : Niort, le 7 aot ^8oS. Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie, et protecteur de la confdration du Rhin , o Nous avons dcrt et dcrtons ce qui suit : Art. 13. Un quai sera construit Niort...
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Napolon et l'Angleterre: Campagne de Pologne, 2

Urbain vicomte de Marquessac - 1842
...POTOCKI, DZIALINTSKI , WIBICKI, RILINSKI, SOBOLEWSKI, SUSZCREWSKI, secrtaire gnral. NAPOLÉON, par la grce de Dieu et les constitutions, empereur des Franais, roi d'Italie, protecteur de la confdration du Rhin , nous avons approuv et approuvons le statut constitutionnel...
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Mmoires et documents, 4

1845
...justificative l'appui de la vie de celui qui fut le chef de cette institution. Au nom de Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin. Nous Louis Defontanes , Grand-Matre de l'Universit impriale, Comte de l'empire, Vu l'article...
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Le Correspondant, 13

1846
...le 28 pluvise an XII. Le premier consul, signe : BONAPARTE. Veici le dcret : NAPOLÉON, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin, mdiateur de la Confdration suisse , Sur le rapport de notre ministre des cultes, Notre...
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Histoire gnrale des traits de paix et autres transactions ..., 11

comte Guillaume de Garden - 1848 - : 15
...contre le systme maritime de l'Angleterre. Au palais royal de Milan, le 17 dcembre 1807. Napolon , empereur des Franais , roi d'Italie et protecteur de la confdration du Rhin ; Vu les dispositions arrtes par le gouvernement britannique, en date du 11 novembre dernier, qui assujettissent...
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Revue de droit franais et tranger, 6

1849
...temporel, dans les termes suivants: . En notre camp imprial de Vienne , le 17 mai 1809. Napolon , empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la confdration du Rhin ; 1 Depuis que Roger II s'tait reconnu vassal du saint-sige, le roi de Naples, en qualit de feudatalre...
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Armorial genevois: essai historique sur les armoiries, les sceaux, les ...

Jean-Daniel Blavignac - 1849 - : 410
...lo droit d'avoir des aruioiries : Au camp imprial de Schnbrunn, lo 17 mai 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; * \'u l'avis do notre Conseil du Sceau des Titres, du 11 mars 1809, qui nous a l prsent par...
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