Google YouTube Gmail Drive »
 
" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Universit. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - 143
France - 1808
-

Mercure de France, 31

1808
...suivante , a t renferme sous celte pierre. L'an troisime du rgne de NJPOLÉOXLE-GRASJ) , Empereur des Franais , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confdration du Rhin , ce monument de sa bienveillance pour ta capitale , fut commenc. La premire pierre en fat pose...
-

Supplment au Recueil de principaux traits d'alliance, de paix, de trve ...

Georg Friedrich Martens - 1808
...duRhin, sign Farsokie le 18 Avril 1807, (Der Rheinische Bund 10. Heft 1807. p$6.) apolion par la grce de Dieu', et les constitutions, Empereur des franais. Roi d'Italie, ayant vu et eiamin le trait conclu, arrt et sign farsovi le i,s Avril 1807. par Monsieur...
-

Droit public franais, ou Code politique, contenant les constitutions de l ...

France - 1809 - : 749
...WESTPHALIE. DU ROYAUME DE WESTPHALIE. ACTE CONSTITUTIONNEL. Du iG novembre l807. IIAPOLÉON, par la grace de Dieu et les constitutions , Empereur des Franais,...d'Italie, et Protecteur de la Confdration du Rhin , Voulant donner une prompte excution l'article 19 du trait de paix de Tilsit , et tablir...
-

L'Ambigu: ou Varits littraires, et politiques, 24

Jean-Gabriel Peltier - 1809
...Minutes de la Stcrtairerie tCEtai. En notre camp imprial de Madrid, k- 4 Dcembre 1B08. > Napolon, Empereur des Franais, Roi d'Italie et Protecteur de la Confdration du Rhin, Considrant qu'un des tablissements qui s'opposent le plus la prosprit de l'Espagne, est...
-

Trait du contrat de change: de la ngociation qui se fait par lettres de ...

Robert Joseph Pothier - 1809 - : 489
...excutoire. (Du i5 septembre 1807 ) % . , NAPOLÉON , par la grce de Dieu et les constitutions t Empereur des Franais, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confdration du Rhin, tous prsens et venir, salut. (445) DÉCRET. ART. I". Les dispositions du Code de commerce ne...
-

Bulletin des lois, 45

France - 1810
...les dpartcmens de l Arn,, dt la Mditerrane et de iOmbrone. Du 5 Juillet 1809. NAPOLÉON , par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PUOTE'CTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, tous prsens et venir, SALUT. Le Snat, aprs avoir...
-

Bulletin des lois de la Rpublique franaise, 11

France - 1810
...de provinces Illyriennes. Au camp imprial de Schnbrunn, e 14 Octobre 1809. NAPOLÉON, par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PBOTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS 'ce qui suit : LE cercle...
-

Lgislation militaire: ou, Recueil methodique et raisonn des lois ..., 2

Honor Hugues Berriat - 1812
...relative aux pensions des grands fonctionnaires de l'Empire. Du ti septembre 1807. NAPOLÉON , par la grce de Dieu et les constitutions , empereur...d'Italie, et protecteur de la confdration du Rhin, tous prsens et venir, salut. Le corps lgislatif a rendu, le 11 septembre 1807, le dcret...
-

Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

1812 - : 311
...DECRET iMPRiAi. concernant les lves dtt sminaires. Au Palais des Tuileries, 1* 9 Avril 1809. , Empereur des Franais, Roi d'Italie et Protecteur de la confdration du Rhin; Notre conseil d'tat entendu, Sur le rapport de notre ministre des cultes j Article i". Pour tre...
-

De la dfense des places fortes

comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812
...de lois relatifs ce sujet. NAPOLÉON , par la grce de Dieu et les constitutions de l'État, Empereur des Franais, Roi d'Italie et Protecteur de la Confdration du Rhin. La place de Sas-de-Gand tant menace par l'ennemi , nous avons rsolu de nommer pour commandant...
-




  1. PDF