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" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Universit. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - 143
France - 1808
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Les sources de l'histoire de Seine-et-Oise: rapports lus la Confrence des ...

Émile Coard, Joseph Depoin, Adolphe Dutilleux, Edgar Mareuse, Paul Henri Fromageot - 1903 - : 67
...armes commands par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminee en 1807 par ordre de Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin, pendant le ministrede SASM, le marchal Alexandre Berthier, prince de Neuchlel, grand veneur,...
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La vie et les livres

Gaston Deschamps - 1903 - : 310
...matin mme, par estafette. Ce journal contenait un dcret imprial, ainsi conu : NAPOLÉON, par la grce de Dieu et les Constitutions, empereur des Franais, roi d'Italie, protecteur de la Confdration du Rhin, mdiateur de la Confdration suisse, etc., etc., etc....
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Souvenirs, 1798-1816, publiʹes par son petitfils, le baron de Plancy

comte Adrien de Plancy - 1904 - : 579
...CBBTBT. Frirait des minutes de la Secrtairerie d'Etat. A. Bayonne, le 30 mai 1806. NAPOLÉON, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin, Nous avons dcrt et dcrtons ce qui suit; M. de Piancy, prfet du dpartement de la...
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Bulletin de la Socit des sciences & arts de Bayonne

1904
...victions, alinations, et autres empchements quelconques, en faveur et au profit de Napolonle-Grand, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin, Son Excellence Monseigneur le grand marchal du Palais, Duroc, demeurant Paris, prsent et acceptant...
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Gedenkschriften: Annales

Oudheidskundige Kring der Stad en des Voormaligen Lands van Dendermonde - 1905
...tre clbres l'occasion de l'anniversaire de la naissance de Sa Majest Napolon le Grand, Empereur des Franais, Roi d'Italie et Protecteur de la confdration du Rhin ; Le Maire de la commune de Wetteren ; Vu le Deret Imprial du l'.) Fvrier 18t)6, portant que...
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Le bataillon des marins de la Garde, 1803-1815

Eugne Lomier - 1905 - : 502
...destinations, en mme temps qu'il dsignait les officiers du seul quipage conserv : Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin, Nous avons dcrt et dcrtons ce qui suit : ARTICLE 1" Le capitaine de vaisseau Baste est nomm...
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Revue de l'Anjou

1906
...au rang des coles secondaires : Au Palais imprial de Bordeaux, le 3 aot 1808. Napolon, empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intrieur, Nous avons dcrt et dcrtons ce qui...
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The American Journal of International Law

James Brown Scott, George Grafton Wilson - 1922
...ANGLETERRE ENTRERONT DANS LES PORTS DE FRANCE.12 Au PALAIS DE MILAN, le 17 dcembre 1807. Napolon, empereur des franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin; Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons dcrt et dcrtons ce qui suit: Art....
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Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, 9

1907
...lieu titre provisoire par un arrt du Ministre, qu'un dcret venait confirmer : Napolon, Empereur des Franais, roi d'Italie et protecteur de la Confdration du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intrieur, avons dcrt et dcrtons... M. Caron est nomm...
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Revue historique de Bordeaux et du dpartement de la Gironde, 1-2

1908
...eux3. Voici le prambule de ce fameux dcret : A Bayonne, le 25 avril 1808''. Napolon, Empereur des Franais, Roi d'Italie et Protecteur de la Confdration du Rhin; \7oulant donner notre ville de Bordeaux une preuve particulire de l'intrt que nous lui...
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