...Navarre, dauphin de Viennois, comte de V'alentinois, Diois, de Provence, Forcalquier et terres adjacentes, à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant notre cour de Parlement à Paris et à tous autres officiers et justiciers qu'il appartiendra Salut. Le Père Pierre Quesneville,...

...de Poitiers ou que, s'ils se retirent à la campagne, ils fassent en ce cas profession d'armes. Sy donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant nos Cours de Parlement. Chambre décomptes, Cours des aydes et autres juridictions qu'il appartiendra,...

...Bâtimens, afin qu'il prenne nos ordres sur ce qu'il nous conviendra de statuer selon l'exigence des cas. Si donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant notre cour de Parlement à Paris que ces présentes ils aient à faire lire, publier et registrer, et du contenu en ¿celles...

...qu'approbation dudàt sieur archevêque, que nous voulons sortir leur plein et entier effet. Si nous donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant notre cour de Parlement à Paris, prévôt dudit lieu, son lieutenant et autres nos justiciers et officiers qu'il appartiendra,...

...pourront lui être délivrées lesdites provisions, et sera ledit certificat délivré sans frais. Si donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris, que notre présent édit ils aient à faire lire, publier et registrer. et le contenu en...

...Saint-Andrédes-Arcs, 1776. anciens Juges et Consuls, conjointement avec trois Députés de ladite Chambre de Commerce. Si donnons en mandement à nos âmes et féaux Conseillers, les gens tenant notre Cour de Parlement à Paris, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et registrer, et le contenu en icelles...

...jours et de ne jamais quitter les drapeaux, et sans préjudice au surplus desd. sentence et arrêt. Si donnons en mandement à nos âmes et féaux Conseillers les gens tenans notre Cour de Parlement à fîesançon que ces présentes ils ayent à faire régistrer et le...

...att boury d'itxassoit-, païs de Labourt. Louis, par La grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant notre cour de Parlement à Bordeaux et autres officiers et justiciers qu'il appartiendra, salut. Nos bien âmes les jurats,...

...Règlements, ou autres à ce contraires, auxquels Nous avons dérogé et dérogeons expressément. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes et féaux Conseillers, les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris, que ces Présentes ils aient à faire registrer, et le contenu en icelles garder et observer...

...déclaration au juge de police du lieu , et sans ци'\\ pu\sse\es vendre ni débiter qu'aux officiers de nos troupes, qui leur en délivreront certificat,...tiendront registre paraphé par nosdits juges de police (2). Si donnons en maudemens à nos âmes et ¿eaux conseillers, les gens' tenant notre cour de parlement...