 | Henri de Pontich, Maurice Block - 1884 - عدد الصفحات: 1086
...exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâtiments qui puisse nuire par sa chute, et celle de ne rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants,...exhalaisons nuisibles; 2» Le soin de réprimer et de faire punir les délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
 | Charles Marchal - 1885 - عدد الصفحات: 454
...ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute ou celle do rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles; 2° Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement... | |
 | André Lebon - 1885 - عدد الصفحات: 424
...ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement... | |
 | Henri George Breuillac - 1885 - عدد الصفحات: 314
...ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement... | |
 | 1885 - عدد الصفحات: 518
...ou aux autres parties des édifices qui paisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées d'atneulement... | |
 | Maurice Block - 1885 - عدد الصفحات: 466
...fenêtres ou autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement... | |
 | Alfred Pierre Blanche - 1885 - عدد الصفحات: 362
...ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2- Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement... | |
 | Lucien Péronne - 1885 - عدد الصفحات: 1108
...édifices menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles (1). 2° Le soin de réprimer les atteintes... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - 1886 - عدد الصفحات: 660
...aux autres parties des édifices qu: puisse nuire par sa chute , ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; « 2° Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement... | |
 | Edouard Eugène François baron Descamps - 1887 - عدد الصفحات: 1260
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, amps de punir les délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
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Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques; ce qui comprend le nettoiement, l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant... 
