 | François Laurent - 1878 - عدد الصفحات: 738
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...passants ou causer des exhalaisons nuisibles; 2° le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait un grand rassemblement d'hommes, tels que les... | |
 | Charles Coquelin - 1878 - عدد الصفحات: 946
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...les passants, ou causer des exhalaisons nuisibles. » C'est dans ces dispositions que les maires devaient puiser le droit de prendre des arrêtés et... | |
 | Léon Aucoc - 1878 - عدد الصفحات: 750
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...bâtiments qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien eter qui puisse blesser ou endommager les passants, ou causer des exhalaisons nuisibles ; — 2° le... | |
 | Alfred Seresia - 1879 - عدد الصفحات: 508
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...les passants, ou causer des exhalaisons nuisibles. » STf. — Le but de la police communale, en ce qui regarde la voirie, ressort clairement de cette... | |
 | U. Mighem - 1879 - عدد الصفحات: 330
...l'illumination, Tênlevement des encombrements, la démolition ou la 'réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...les passants ou causer des exhalaisons nuisibles, sont des objets confiés à la vigilance et' à. l'autorité des corps municipaux. Voir ABANDON, BOUES,... | |
 | George Martin - 1880 - عدد الصفحات: 558
...l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine ; l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...jeter qui puisse blesser ou endommager les passants et causer des exhalaisons nuisibles. 2° Le soin de réprimer et punir les délits contre la tranquillité... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - 1880 - عدد الصفحات: 1050
...exposer aux fenêtres ou autres parties dos bâtiments qui puisse nuire par sa chuto, et colle de ne rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants,...des exhalaisons nuisibles. 2° Le soin de réprimer cl punir les délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
 | 1881 - عدد الصفحات: 388
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer, aux fenêtres ou autres...les passants, ou causer des exhalaisons nuisibles; » 5° Le soin de prévenir, par les précautions convenables..., les accidents...» Parlant de l'énumération... | |
 | Albéric Lécythe - 1883 - عدد الصفحات: 370
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine; l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou causer des exhalaisons nuisibles; la répression des délits contre la tranquillité publique, tels... | |
 | 1884 - عدد الصفحات: 388
...l'illumination, ['enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine; l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...bâtiments qui puisse nuire par sa chute et celle de ne rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles. L'art.... | |
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Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques; ce qui comprend le nettoiement, l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant... 
