 | Victor Augier - 1833 - عدد الصفحات: 450
...l'illuminulion, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...bâtiments, qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jetrr qui puisse blesser ou endommager les passants, ou causer des exbalaisons nuisibles; 2° Le soin... | |
 | Duquénel - 1834 - عدد الصفحات: 706
...bâtimens menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autre partie des bâtimens qui puisse nuire par sa chute , et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passans ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de réprimer et de punir les délits contre... | |
 | France - 1834 - عدد الصفحات: 936
...rienrif.!, ail lion de rieft exposer aux fenêtres ou antres parties des batitneru qni puisse miire par sa chute ; et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passans, pu causer des exhalaisons nuisibles (t); 2° Le soin de réprimer et punir les délits I •... | |
 | Élouin (M.) - 1835 - عدد الصفحات: 808
...menaçant ruine, l'interdiction de « Hen exposer aux fenêtres ou autres parties des bâti nu'iiLs, qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien «jeter qui puisse blesser ou endommager les passants, «causer des exhalaisons nuisibles; «2° Le soin de réprimer et punir les délits contre la «tranquillité... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - عدد الصفحات: 942
...sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, et d'interdire de rien exposer aux fenêtres ou autres parties des bâtiments qui puisse nuire par sa cbute et d'empêcher de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants , étant imposée... | |
 | 1836 - عدد الصفحات: 506
...bâiimens menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou antres parties des biîtimens qui puisse nuire par sa chute , et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passim?, ou causer <'es exhalaisons TÍ -lisibles-. *o le soin de réprimer et de punir les délits... | |
 | Jean-Baptiste Bivort - 1840 - عدد الصفحات: 428
...l'éclairage, l'enlèvement des décombres, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...exhalaisons nuisibles. 2° Le soin de réprimer et de punir les délits contre la tranquillité publique , tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - عدد الصفحات: 874
...réparation des bâtiments menaçant ruine , l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autre partie s cédants, en leur lieu et place. C. 1249 s., 1295, 1689 s., 2214 de punir les délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
 | Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey - 1840 - عدد الصفحات: 562
...qui concerne la sûreté et la commodité du passage , notamment le nettoiement , l'illumination , l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...parties des bâtiments qui puisse nuire par sa chute . de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants, etc. Les chemins vicinaux de grande... | |
 | Henri Joseph Gisquet - 1840 - عدد الصفحات: 560
...bâtimens menaçant ruine; l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâtimens qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passans , causer des exhalaisons nuisibles ; » 2° Le soin de réprimer et punir les délits contre... | |
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Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques; ce qui comprend le nettoiement, l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant... 
