 | Henri Joseph Gisquet - 1840 - عدد الصفحات: 1136
...bâtimens menaçant ruine; l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâtimens qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passans , causer des exhalaisons nuisibles ; » 2° Le soin de réprimer et punir les délits contre... | |
 | Jacques Curasson - 1841 - عدد الصفحات: 698
...bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres parties des maisons, qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien jeter...endommager les passants, ou causer des exhalaisons n uisiblcs ; — 2* le M lin de réprimer et punir les délits contre la tranquillité publique, tels... | |
 | Henri Joseph Gisquet - 1841 - عدد الصفحات: 282
...la réparation des bâtiments menaçant ruine; l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâtiments qui puisse nuire par...jeter qui puisse blesser ou endommager les passants, causer des exhalaisons nuisibles; » 2° Le soin de réprimer et punir les délits contre la tranquillité... | |
 | Firmin Julien Laferrière - 1841 - عدد الصفحات: 718
...menacant ruine , l'interdiction de « rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâ« timens qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien « jeter qui puisse blesser ou endommager les passa ns ou « causer des exhalaisons nuisibles ; « 2° Le soin de réprimer et punir les délits... | |
 | M. A. Bruno - 1842 - عدد الصفحات: 640
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...des exhalaisons nuisibles; 2° Le soin de réprimer les délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement... | |
 | Alexandre Bruno - 1844 - عدد الصفحات: 684
...l'enlèvement des encombrements; 3° La démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine; 4° L'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...chute, et celle de rien jeter qui puisse blesser ou causer des exhalaisons nuisibles; 5° La répression des délits contre la tranquillité publique,... | |
 | Firmin Julien Laferrière - 1846 - عدد الصفحات: 736
...menaçant ruine, l'interdiction de « rien exposer aux fenêtres ou aux autres parties des bâ« timens qui puisse nuire par sa chute, et celle de rien « jeter qui puisse blesser ou endommager les passans ou « causer des exhalaisons nuisibles ; « 2° Le soin de réprimer et punir les délits contre... | |
 | B. Raillard Mignard - 1847 - عدد الصفحات: 388
...encombrements , la démolition, ou la réparation des bâtiments menacant ruine; l'interdiction de ne rien exposer aux fenêtres ou autres parties des bâtiments, qui puisse nuire par sa chute , et celle de ne rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants, ou causer des exhalaisons nuisibles. Dans... | |
 | Ferdinand Béchard - 1851 - عدد الصفحات: 424
...l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine , l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...des exhalaisons nuisibles ; 2* le soin de réprimer ou punir les délits contre la tranquillité publique , tels que les rixes et disputes accompagnées... | |
 | Charles Coquelin, Gilbert Urbain Guillaumin - 1853 - عدد الصفحات: 936
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...parties des bâtiments qui puisse nuire par sa chute, cl celle de rien jeter qui puisse blesser ou endommager les passants, ou causer des exhalaisons nuisibles.... | |
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Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques; ce qui comprend le nettoiement, l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant... 
