 | R. Parisel - 1887 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 248
...l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine ; l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...chute et celle de rien jeter qui puisse blesser ou causer des exhalaisons nuisibles ; la répression des délits contre la tranquillité publique, tels... | |
 | Johannes Bool - 1887 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 260
...ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2' Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement... | |
 | Louis Fiaux - 1888 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1040
...l'enlèvement des encombrements, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres qui puisse nuire par leur chute et celle de rien jeter qui puisse blesser ou...endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; — 40 l'inspection sur la fidélité du débit des denrées et la salubrité des comestibles exposes... | |
 | Tunisia - 1888 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 488
...aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute ; on celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles ; 2° Le soin de réprimer les atteintes a la tranquillité, telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement daos... | |
 | Adolphe Chauveau - 1888 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 760
...ou aux autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles; 2° Le soin de réprirner les atteintes à la tranquilité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées... | |
 | 1889 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1162
...l'enlèvement des encombrements ; la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine : l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...endommager les passants ou causer des exhalaisons nu sibles ; 2° Le soin de réprimer ou punir les délits contre la trar quilité publique ; tels que... | |
 | Prosper van Nerom - 1890 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 270
...l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer aux fenêtres ou autres...causer des exhalaisons nuisibles... ; 2° Le soin de prévenir par les précautions convenables, et celui de faire cesser par la distribution des secours... | |
 | Jean Marie - 1890 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 732
...fenêtres ou autres parties des édifices qui puisse nuire par sa chute, ou celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou causer des exhalaisons nuisibles; 2° Le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique, telles que les rixes et disputes accompagnées d'ameatement... | |
 | Antonie Roëll (Fonkheer) - 1892 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 170
...»exposer aux fenêtres ou autre partie des batiments, »qui puisse nuire par sa chute, et celle de ne rien jeter »qui puisse blesser ou endommager les passants, ou »causer des exhalaisons nuisibles" : terwijl artikel 46 der wet van 19—22 Juli 1791 aan dezelfde autoriteit toestond : » . . . . faire... | |
 | Émile Miriel - 1897 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 166
...l'enlèvement des « encombrements, la démolition ou la réparation des « édifices menaçant ruine, l'interdiction de rien exposer « aux fenêtres ou...les passants, ou causer des « exhalaisons nuisibles ; le soin de réprimer et punir les « délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes... | |
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Tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques; ce qui comprend le nettoiement, l'illumination, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des bâtiments menaçant... 
