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" Ils emporteront la peine des travaux forcs temps, lorsqu'ils auront t commis avec une seule de ces circonstances. Dans les autres cas, la peine sera celle de la rclusion. Art. 384. Sera puni de la peine des travaux forcs temps tout individu... "
Bulletin des lois de la Rpublique franaise - 475
France - 1832
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Annales maritimes et coloniales: publies avec l'approbation du ministre de ...

1829
...emprisonnement correctionnel de plus de six mois. 384- Sera puni de la peine des travaux forcs a temps, tout individu coupable de vol commis l'aide d'un des moyens noncs dans le .'4 de l'article 381, mme quoique l'effraction , l'escalade et l'usage des fausses clefs aient...
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Les cinq codes, nouvelle dition, entirement conforme l'dition de l ...

France - 1822 - : 780
...peine des travaux forcs perptuit. 38/. Sera puni de le peine des travaux forcs k terns , tout individu coupable de vol commis L'aide d'un des moyens noncs dans le ri." 4 de l'article 38i , mime quoique l'effraction , l'escalade et l'usage des fausses clefs aient...
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L'Ami de la religion: journal ecclsiastique, politique et littraire, 39

1824
...vol aura d'ailleurs t commis avec les autres circonstances, dtermines par ces articles. 2. Sera puni de la peine des travaux forcs temps, tout individu coupable d'un vol de vases sacrs ou d'autres objets destins la clbration des crmonies de la religion...
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L'Ami de la religion et du roi, 39

1824
...vol aura d'ailleurs t commis avec les autres circonstances, dtermines par ers artieles. 2. Sera puni de la peine des travaux forcs temps, tout individu coupable d'un vol de vases sacrs ou d'autres objets destins la clbration des crmonies de la religion...
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Les cinq codes, avec la condorance des articles de ces codes: prcds de la ...

France - 1825
...rcflr,ctibii n'aurait t qu'intrieure. i3, 19, si, 70, a54 , gi, ?9* 3 96. 585. Sera galement puni de la peine des travaux forcs temps, tout individu coupable de vol commis, soit avec violence , lorsqu'elle n'aura laiss aucune irc- de ble&rrt ou de contusion, et qu'elle...
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Commentaire sur le code pnal, contenant: la manire d'en faire ..., 4

Belgium - 1825
...aura d'ailleurs t commis avec les autres circonstances dtermines par ces articles. ART. a. Sera puni de la peine des travaux forcs temps, tout individu coupable d'un vol de vases sacrs ou d'autres objets destins la clbration des crmonies de la religion...
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Bulletin des lois

France - 1825
...l'aide de violence et avec deux des quatre premires circonstances nonces au susdit article. I O. Sera puni de la peine des travaux forcs temps tout individu coupable d'un vol de vases sacrs , si le vol a t commis dans un difice consacr la religion de l'Etat...
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Journal des avous, ou recueil general ..., 28

1825
...l'aide de violence , avec deux des quatre premires circonstances nonces au susdit article. 10. Sera puni de la peine des travaux forcs temps , tout individu coupable d'un vol de vases sacrs , si l vol a t commis dans un difice consacr la religion de...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

1826
...l'aide de violence et avec deux des quatre premires circonstances nonces au susdit article. 10. Sera puni de la peine des travaux forcs temps, tout individu coupable d'uu vol de vases sacres * si le vol a t commis dans un. difice consacr la religion de l'tat,...
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Journal du palais: recueil le plus ancien et le plus complet de la ..., 2

1827
...-cadenas, 'ou aux fermetures 'quelconques aui quelles le coupable Iles aura employes. Art. 384- 'Sera puni de la peine 'des 'travaux forcs temps tout individu coupable de vol l'aide (d'un-des moyens'noncs'dans le u '4 de l'art. : 38i-, mme quoique l'effraction,...
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