| L. A. A. Marquet-Vasselot - 1837 - عدد الصفحات: 570
...caractéristique du profond mépris dont elle frappe les hommes qui s'y vouent. (1) Goguel, vol. I", p. 274. Sera puni de la peine des travaux forcés à temps, tout Individu coupable de 3] commis à l'aide d'un des moyens énoncés dans le n° 4 de l'article 381, tême quoique l'effraction,... | |
| France - 1838 - عدد الصفحات: 348
...l'aide de violence et avec deux des quatre premières circonstances énoncées au susdit article. 10. Sera puni de la peine des travaux forcés à temps tout individu coupable d'un vol de vases sacrés , si le vol a été commis dans un édifice consacré à la religion de l'Etat... | |
| France - 1839 - عدد الصفحات: 556
...plusieurs des circonstances aggravantes prévues par les articles 381 et suivaus. 38à. Sera également puni de la peine des travaux forcés à temps tout individu coupable de vol commis, soit avec violence , lorsqu'elle n'aura laissé aucune trace de blessures ou de contusions et qu'elle... | |
| France - 1839 - عدد الصفحات: 552
...l'aide de violence et avec deux des quatre premières circonstances énoncées au susdit article. 10. Sera puni de la peine des travaux forcés à temps tout individu coupable d'un vol de vases sacrés, si le vol a été commis dans un édifice consacré à la religion de l'état,... | |
| Joseph Adrien Rogron - 1840 - عدد الصفحات: 402
...aurait un véritable abus de confiance, punissable de la réclusion , aux termes de l'article 386. 384- Sera puni de la peine des travaux forcés à...individu coupable de vol commis à l'aide d'un des moyens énonces dans le Wbde l'article 381, même quoique l'effraction, l'escalade et l'usage des fausses... | |
| Adolphe Chauveau - 1840 - عدد الصفحات: 826
...circonstances prévues dans l'art. 381. Ils emporteront la peine des travaux forcés à temps, lorsqu'ils auront été commis avec une seule de ces circonstances....autres cas, la peine sera celle de la réclusion. » La loi du 25 juin 1824 s'était bornée à prévoir le cas où le vol avait été commis sur un... | |
| Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - عدد الصفحات: 874
...que l'effraction n'aurait été qu'intérieure. P. 7 4°, 15, 19, 28,47, 390s. 885. Sera également eulet soit avec violence, lorsqu'elle n'aura laissé aucune trace de blessure ou de contusion et qu'elle... | |
| France, Napoléon Bacqua - 1842 - عدد الصفحات: 1120
...commis le crime avec violence ou menace de faire usage de leurs armes.» P. 305, s., 309, s. 58Ü. « Sera puni de la peine des travaux forcés à temps, tout individu coupable de vol commis à l'aide de violence, et, de plus, avec deux des quatre premières circonstances prévues par le précédent... | |
| 1846 - عدد الصفحات: 386
...faux litre. 75. — Aux termes de l'art. 584, la peine des travaux forcés à temps est applicable à tout individu coupable de vol commis à l'aide d'un des moyens énoncés dans le n. 4 de l'art. 581 , même quoique l'effraction, l'escalade et l'usage des fausses clefs aient eu lieu dans... | |
| Du Mesgnil - 1847 - عدد الصفحات: 564
...prévues dans l'article 381. — Ils emporteront la peine des travaux forcés à temps, lorsqu'ils auront été commis avec une seule de ces circonstances....autres cas, la peine sera celle de la réclusion. Jurisprudence.— L'ancien art. 383 punissait les vols commis sur les chemins publics, abstraction... | |
| |