 | Guillaumin (M., Gilbert-Urbain), Joseph Garnier, Maurice Block - 1898
...les engrenages, les courroies et tout antre organe pouvant offrir une cause de danger doivent être séparés des ouvriers de telle manière que l'approche...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes et ouvertures de descente doivent être clôturés. Des règlements d'administration... | |
 | Pierre Ruppert - 1899 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 522
...courroies, les engrenages, les montecharges ou autres appareils ne sont pas séparés des ouvriers de Icllc manière que l'approche n'en soit possible que pour les besoins du service. 7. Les enfants depuis l'âge de douze ans jusqu'à celui de quatorze ans révolus ne pourront être... | |
 | P. Ruppert - 1900 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 776
...mécaniques dont les roues, les courroies, les engrenages, les montecharges ou autres appareils ne sont pas séparés des ouvriers de telle manière que l'approche...n'en soit possible que pour les besoins du service. 7. Les enfants depuis l'âge de douze ans jusqu'à celui de quatorze ans révolus ne pourront être... | |
 | 1902
...manière à garantir la sécurité des travailleurs. Dans tout établissement fonctionnant par dos appareils mécaniques, les roues, les courroies, les...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les machines, mécanismes, appareils de transmission, outils et engins doivent être installés et... | |
 | Louis Courcelle - 1902 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 584
...appareils mécaniques. Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, dit l'art. 2, les roues, les courroies, les engrenages ou tout autre...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes et ouvertures doivent être clôturés. Les machines, mécanismes, appareils de... | |
 | Jean Baptiste Simonet - 1902 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 965
...travailleurs. Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, courroies ou tout autre organe pouvant offrir une cause de danger seront séparés des ouvriers; les puits, trappes et ouvertures doivent être clôturés, etc. La loi doit être complétée par des... | |
 | Emile Durand - 1902 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 195
...établissement, contenant des appareils mécaniques, les roues, les courroies, les engrenages où loul autre organe pouvant offrir une cause de danger, seront séparés des ouvriers do telle manière que l'approche n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puils, trappes... | |
 | G. Cavalier - 1903 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 185
...des machines >. Voici comment s'exprime, à ce sujet, l'article 14 de la loi du 2 novembre 1892 : « Dans tout établissement contenant des appareils mécaniques,...n'en soit possible que pour les besoins du service. » Mais que pouvait faire de plus le législateur? Les moyens pour arrêter le nombre des accidents... | |
 | Adrien Godet - 1903 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 391
...travailleurs. toutes les conditions de sécurité el de salubrité nécessaires à la santé du personnet. Dans tout établissement contenant des appareils mécaniques,...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes el ouvertures de descente doivent être clôturés. Art. 15 (1). — Tout accident... | |
 | Albert Dullin - 1903 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 350
...très r générale puisqu'elle disait dans son article 2 : « Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies,...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes et ouvertures doivent être clôturés. Les machines, mécanismes, appareils de... | |
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Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies, les engrenages ou tout autre organe pouvant offrir une cause de danger seront séparés des ouvriers, de telle manière que l'approche n'en soit possible que... 
