 | Raoul Jay - 1880 - عدد الصفحات: 404
...courroies, les engrenages ou tout autre appareil, dans le cas où il aura été constaté qu'ils présentent une cause de danger, seront séparés des ouvriers...n'en soit possible que pour les besoins du service. « Les puits, trappes et ouvertures de descente devront être clôturés. » 11 se présente ici une... | |
 | Henri Napias - 1882 - عدد الصفحات: 612
...courroies, les engrenages ou tout autre appareil, dans le cas où il aura été constaté qu'ils présentent une cause de danger, seront séparés des ouvriers...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes et ouvertures de descente doivent être clôturés. Art. 15. — Les parents ou... | |
 | 1904 - عدد الصفحات: 990
...appareils mécaniques, les roues, les courroie?, les engrenages, ou tout autre organe pouvant oITrir une cause de danger, seront séparés des ouvriers de telle manière que l'approche n'eu soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes et ouvertures de descente doivent... | |
 | Société des ingénieurs civils de France - 1882 - عدد الصفحات: 794
...aura élé constaté, qu'ils présentent une cause de danger, seront séparés des ouvriers, de tetle manière que l'approche n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes et ouvertures de descente doivent être clôturés. — (V. en outre l'articte 2... | |
 | 1883 - عدد الصفحات: 466
...du 15 mai 1874, les engrenages ou tout autre appareil présentant une cause de danger doivent être séparés des ouvriers de telle manière que l'approche n'en soit possible que pour les hesoins du service, et le prévenu a commis une première faute engageant sa responsabilité pénale... | |
 | Albert Chaufton - 1884 - عدد الصفحات: 858
...courroies, les engrenages ou tout autre appareil, dans le cas où il aura été constaté qu'ils présentent une cause de danger, seront séparés des ouvriers...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes el ouvertures de descente doivent être clôturés. » On est surpris également... | |
 | 1884 - عدد الصفحات: 590
...moteurs, les engrenages ou tout autre appareil dans le cas où il aurait été constaté qu'il présente une cause de danger, seront séparés des ouvriers...soit possible que pour les besoins du service...» En Suisse, l'article 2 de la loi fédérale du 23 mars 1877 impose aux industriels des obligations... | |
 | 1886 - عدد الصفحات: 810
...courroies, les engrenages ou tout autre appareil, dans le cas où il aura été constaté qu'ils présentent une cause de danger, seront séparés des ouvriers...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les pniu, trappes et ouvertures de desrente doivent être clôturés. (3i Les gardiens de la paix sont... | |
 | 1887 - عدد الصفحات: 1108
...mécaniques, les roues, les courroies, les engrenages , ou tout autre appareil présentant des dangers, soient séparés des ouvriers de telle manière que l'approche...n'en soit possible que pour les besoins du service ; que les puits, trappes et ouvertures de descente, soient clôturés? Pourquoi ne pas généraliser... | |
 | 1887 - عدد الصفحات: 810
...appareil, dans les cas où il a été constaté qu'ils présentent une cause de danger, doivent être séparés des ouvriers, de telle manière que l'approche...n'en soit possible que pour les besoins du service ; les puits, trappes et ouvertures de descentes, doivent être clôturés. Afin d'assurer l'exécution... | |
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Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies, les engrenages ou tout autre organe pouvant offrir une cause de danger seront séparés des ouvriers, de telle manière que l'approche n'en soit possible que... 
