 | Jean Julg - 2004 - عدد الصفحات: 596
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 | Benoît Delaunay - 2004 - عدد الصفحات: 268
...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs (...). En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Article 1er- Les hommes naissent libres... | |
 | Pierre Delteil - 2005 - عدد الصفحات: 451
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 | Stéphane Dion - 2005 - عدد الصفحات: 197
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 | Paul Toublanc - 2005 - عدد الصفحات: 148
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 | Pierre Gévart, Corinne Crettaz-Nedey, Bruno Modica, Christophe Mondou - 2006 - عدد الصفحات: 172
...présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...déclare, en présence et sous les auspices de l'Être Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : Article 1e'. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Joseph Larbre - 2006 - عدد الصفحات: 194
...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du Pouvoir législatif et ceux du Pouvoir...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen. Article 7. - Les hommes naissent et... | |
 | Guillaume Bernard - 2006 - عدد الصفحات: 368
...le 26 août 1789 dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, dont l'une des fins est que « les réclamations des citoyens, fondées désormais...maintien de la Constitution et au bonheur de tous ». La portée universelle et le rayonnement international des idéaux de 1789 invitent la France à... | |
 | Bertrand Pauvert, Xavier Latour - 2006 - عدد الصفحات: 358
...le 26 août 1789 dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, dont l'une des fins est que « les réclamations des citoyens, fondées désormais...maintien de la Constitution et au bonheur de tous ». La portée universelle et le rayonnement international des idéaux de 1789 invitent la France à... | |
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Déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif pouvant être, à chaque instant, comparés avec le... 
