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" Quelqu'uri demande-t-il la parole pour la discussion gnrale?... Je consulte le Snat sur la question de savoir s'il entend passer la discussion des articles du projet de loi. (Le Snat dcide qu'il passe la discussion des articles.) M. "
Annales: Dbats parlementaires - 1473
France. Assemble nationale (1871-1942). Snat - 1889
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire ..., 44

1904
...signatures illisibles. (La discussion immdiate est ordonne). M. LE PRÉSIDENT. Personne ne demande la parole pour la discussion gnrale ?... Je consulte...question de savoir s'il entend passer la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition ?... Je donne lecture de l'article unique....
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Annales: Dbats parlementaires, 23

France. Assemble nationale (1871-1942). Snat - 1889
...discussion immdiate. (La discussion immdiate est prononce.) M. le prsident. Personne ne demande la parole pour la discussion gnrale ?... Je consulte le Snat sur la question do savoir s'il entend passer la discussion des articles du projet de loi. 11 n'ya pas d'opposition?....
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Annales de l'Assemble nationale: Compte-rendu in extenso des ..., 11

France. Assemble nationale (1871-1942) - 1872
...savoir si elle entend passer la discussion des articles. (L'Assemble, consulte, dcide qu'elle passe la discussion des articles.) M. le prsident. Je donne lecture des articles du projet de loi : t Art. lep. II sera nomm une grande commission d'enqute parlementaire,...
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Annales du Snat et de la Chambre des dputs, 5

France. Assemble nationale (1871-1942) - 1876
...prsident. Le Snat veut-il procder la discussion immdiate du projet de loi ? (Assentiment.) Je consulte le Snat sur la question de savoir s'il entend passer la discnssion,des articles. (Le Snat dcide qu'il passe la discu .- : des articles.) M. le prsident....
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Journal officiel de la Rpublique franaise

France - 1879
...de restauration de l'htel de l'ambassade de France Berlin. Personne ne demandant la parole sur la discussion gnrale, je consulte le Snat sur la question de savoir s'il veut passer la disCUK ion des articles. Il n'ya pas d'opposition?... Il va tre pass la discussion...
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Journal officiel de la Rpublique franaise

France - 1879
...savoir si elle veut passer la discussion des articles. (La Chambre, consulte, dcide qu'elle passe la discussion des articles.) M. le prsident. Je donne lecture de l'article unique du projet de loi qui est d'ailleurs la reproduction textuelle de celui que la Chambre...
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Loi de 1881 sur la presse: accompagne des travaux de rdaction, savoir le ...

Henry Celliez, Charles Étienne Le Senne - 1882 - : 753
...Quelqu'un demande-t-il la parole dans la discussion gnrale?... Personne ne demandant la parole dans la discussion gnrale, je consulte le Snat sur...s'il entend passer la discussion des articles. Il n'ya pas d'opposition 1 Je donne lecture des articles : Art. 1". (Comme ci-dessus & la Chambre'des...
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Loi de 1881 sur la presse: accompagne des travaux de rdaction, savoir le ...

Henry Celliez, Charles Étienne Le Senne - 1882 - : 753
...gnrale ?... Personne ne demandant la parole dans la discussion gnrale, je consulte le Snat ur la question de savoir s'il entend passer la discussion des articles. Il n'ya pas d'oppoiition ? 1". donne lecture des articles : Art. 1'. (Comme ci-dessus la...
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Rpertoire de lgislation et de jurisprudence forestires ..., 10

1883
...vouloir bien se prononcer. (Le vote a lieu. L'urgence est dclare.) M. tE PRÉSIDENT. Quelqu'un demande-t-il la parole pour la discussion gnrale?......question de savoir s'il entend passer la discussion de l'article unique. (Le Snat dcide qu'il passe a la discussion de l'article.) M. LK PRÉSIDENT....
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Annales: Dbats parlementaires, 10

France. Assemble nationale (1871-1942). Snat - 1884
...tendant autoriser la Tille de Prigneuz (Dordogne) a emprunter une comme de 344,600 fr. Quelqu'un demande-t-il la parole pour la discussion gnrale ?.. . Je consulte le Snat sur la question de sa; voir s'il entend passer a. la discussion de l'article unique. (Le Snat dcide qu'il passe i...
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