Quelqu'uri demande-t-il la parole pour la discussion générale?... Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. Annales: Débats parlementaires - ÇáÕÝÍÉ 1475ÈæÇÓØÉ France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889ÚÑÖ ßÇãá - áãÍÉ Úä åÐÇ ÇáßÊÇÈ
| Charles Châtelain - 1903 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1144
..................................... 202 Le Sénat n'a pas adopté. Je consulte le Sénat sur la queslion de savoir s'il entend passer à la discussion des...décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. LK PRÉSIDENT. — Nous arrivons, Messieurs, à la discussion des articles. Je donne lecture de l'arlicle... | |
| Adolphe Thiers - 1904 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 188
...signatures illisibles. (La discussion immédiate est ordonnée.) M. LE PRESIDENT. Personne ne demande la parole pour la discussion générale ?. . . Je...question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition ?. . . Je donne lecture de l'article... | |
| 1905 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 782
...triompher l'intérêt public. (Très bien ! très bien !) M. le président. — Personne ne demande plus la parole pour la discussion générale .'... Je consulte...articles du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe ù la discussion des articles.) M. le président. — Je donne lecture de l'article i" : « Art. ier.... | |
| 1908 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 600
...bien !) M. LE PRÉ*IDE:NT. — Il n'ya pas d'autre observation ? La discussion générale est close. Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles de la proposition de loi. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. LE PRÉSIDENT.... | |
| Musée Guimet (Paris, France) - 1909 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 62
...crédit extraordinaire de 4^.000 francs en exécution des articles 3 et 6 de ladite convention. Quelqu'un demande-t-il la parole pour la discussion générale?......de savoir s'il entend passer à la discussion des article». (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. LE PRÉSIDENT, lit et... | |
| Roger Bonnard - 1926 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 576
...principe et l'ensemble de la loi. 45. — Après la clôture de la discussion générale, le président consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles. — Si le Sénat décide qu'il ne veut point passer à la discussion des articles, le président déclare... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) Sénat - 1908 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 448
...Gouvernement. 11 n'ya pas d'opposition?. . . L'urgence est déclarée. Quelqu'un demande-t-il la parolo pour la discussion générale?. .. Je consulte le...question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi. Il n'ya pas d'opposition ?. . . Je donne lecture de cet article:... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) Sénat - 1924 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 444
...ministre, très heureux de votre réponse, qui est de nature à nous tranquilliser. M. le président. Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles du proict de loi. 11 n'ya pas d'opposition ?... Je donne lecture de l'article 1" ; n Art. ltr. — Le... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1908 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 952
...parole dans la discussion générale?... La discussion générale est close. Je consulte la Chambre sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles du projet de loi. iLa Chambre, consultée, décide de passer la discussion des articles.) M. le président. « Art. 1er.... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) Sénat - 1925 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 380
...sommes donc d'accord avec le Gouvernement. M. le président. Si personne ne demande plus la parole dans la discussion générale, je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer -A la discussion des articles du projet de loi. (Le Sénat décide qu'il passe a la discussion des... | |
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