 A ces causes et autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par ces présentes signées de notre main, dit, déclaré, et ordonné, disons, déclarons et ordonnons,...  Œuvres de Turgot: classee par ordre de matieres, avec les notes de Dupont ... - ÇáÕÝÍÉ 190ÈæÇÓØÉ Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1844ÚÑÖ ßÇãá - áãÍÉ Úä åÐÇ ÇáßÊÇÈ
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry, France - 1784
...pouvoir .concéder à d'autres : A CES CAUSES , et autres à ce nous mouvant, de notre certaine science pleine, puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes signées de notre main, dit, statué et ordonné , disons , statuons et ordonnons , voulons et nous plaît ; que les proprié-1... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784
...grand.; et notables Personnages de notre Conseil, de l'avis d'icelui et de notre grâce spéciale , pleine puissance et autorité Royale , nous avons par ces présentes signées de notre main , accordé et accordons à nos Sujets, habitans desdites Isles de la Tortue et de Saint-Domingue, qui... | |
 | Christophe Koch - 1802
...ces causes, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons,...disons, déclarons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit. 1 A a T 1 c 'LH I. Dans tous les cas de déconfiture ou de faillite arrivant en France,... | |
 | Christophe Koch - 1802
...de notre conseil, et de notre cer-« taine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons dit, déclaré et ordonné; disons, déclarons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit. . , :. . . ARTICLE I. • » ? Nus consuls connoîtront en première instance des contestations,... | |
 | 1805 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 398
...le 7 du présent mois , ci-attaché , de l'avis de notredit Conseil , et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , nous avons par ces présentes signées de notre main , dit et ordonné , disons et ordonnons , voulons et nous plaît , en interprétant , en tant. que besoin... | |
 | Pierre Paul de Riquet - 1805 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 399
...le 7 du présent mois , ci-attaché , de l'avis de notredit Conseil , et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , nous avons par ces présentes signées de notre main, dit et ordonné , disons et ordonnons , voulons et nous plaît , en interprétant , en tant que besoin... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1809
...:.o!re Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, Nous avons, pw ces présentes signées de notre main, dit, déclaré...ordonnons, voulons et nous plaît: Que tant dans notre i-<une ville de Paris, que dans toutes les autres villes et lieux où ont été commis lesdijLs excès,... | |
 | Nicolas-Antoine Labbey de Billy - 1814 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 497
...savoir, faisons » que , pour ces causes , de l'avis de noire conseil , ct de » noire certaine science, pleine puissance et autorité royale. » nous avons par ces présentes , signées de notre main , » transféré et transférons notredite Université du Comté de » Bourgogne, à présent séante... | |
 | Académie royale de chirurgie (France) - 1819 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 130
...à une Académie qui peut être si avantageuse au public. A CES CAUSES, de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes signées de notre main, permis, approuvé et autorisé; permettons, approuvons et autorisons les assemblées des membres qui... | |
 | Anecdotes - 1819 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 80
...enfants , en aurons » toutes sortesdt; contentements; à ces causes, de » notre certaine science et pleine puissance et » autorité royale, nous avons, par ces présentes « signées de notre main , révoqué et révoquons fa « déclaration du Ier. décembre, vérifiée en notre » cour du parlement... | |
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