A ces causes et autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par ces présentes signées de notre main, dit, déclaré, et ordonné, disons, déclarons et ordonnons,... Œuvres de Turgot: classee par ordre de matieress, avec les notes de Dupont ... - الصفحة 190بواسطة Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1844عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب
| Charles-Philippe d'Albert duc de Luynes - 1863 - عدد الصفحات: 566
...conseil , et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , nous avons par les présentes, signées de notre main , dit , déclaré...disons , déclarons et ordonnons , voulons et nous platt ce qui suit : Article I. ' L'autorité et juridiction spirituelle sur l'Hôpital général appartiendra... | |
| Charles-Philippe d'Albert duc de Luynes - 1863 - عدد الصفحات: 494
...autres considérations ace nous mouvant, de l'avis de notre conseil et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , nous avons par ces présentes, signées de notre main, révoqué, éteint et supprimé, révoquons, éteignons et supprimons notre Chambre Royale établie... | |
| 1863 - عدد الصفحات: 688
...favorablement traiter les dits exposans ; de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes, signées de notre main, permis et accordé, permettons et accordons auxdits Barbe Coudray, veuve de Pierre Chicanneau, Jean,... | |
| Charles-Philippe d'Albert duc de Luynes - 1863 - عدد الصفحات: 1032
...CAI;SES et antres à ce nous ninuvant, do l'avis de notre conseil et de notre certaine science, pleiue puissance et autorité royale, nous avons par ces présentes, signées de notre main, ordonné et ordonnons à tous et chacun des officiers de notre Parlement de reprendre leurs fonctions... | |
| Auguste Lacroix - 1863 - عدد الصفحات: 532
...l'avis de notre conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons dit, déclaré et ordonné ; disons , déclarons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : ARTICLE PREMIRR. Les droits sur les papiers et cartons entrans dans notre bonne ville,... | |
| Charles Adrien Desmaze - 1863 - عدد الصفحات: 456
...que nous leur avons confié; A ces causes et autres à ce nous mouvant, de nostre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par ces présentes signées de nostre main, dit, déclaré et ordonné, disons, déclarons et ordonnons , voulons et nous plaist :... | |
| Amédée Gabourd - 1864 - عدد الصفحات: 638
...édits des empereurs portaient ces protocoles : « A tous présents et à venir, salut, etc... TSous avons, par ces présentes signées de notre main, dit, déclaré et ordonné, déclarons et ordonnons, voulons et nous plaît... Si mandons à nos ames et féaux chancelier et officiers... | |
| Jules Legoux - 1865 - عدد الصفحات: 316
...1683). Sçavoir faisons, que pour ces causes et autres à ce Nous mouvans, de nôtre propre mouvement, pleine puissance et autorité Royale, Nous avons par...déclarons et ordonnons, voulons et Nous plaît que les articles 2 et 27 du titre 16 de nôtre ordonnance criminelle du mois d'aoust 1670, soient exécutez... | |
| François Daniel - 1867 - عدد الصفحات: 462
...vertus, mais encore " exciter l'émulation parmi ceux de sa postérité : de notre " science certaine, pleine puissance et autorité royale, " nous avons, par ces présentes signées de notre main, le " dit Sieur Juchereau de S' Denis, ses enfants nés et à " naître en légitime mariage, annoblis... | |
| François Daniel - 1867 - عدد الصفحات: 776
...vertus, mais encore " exciter l'émulation parmi ceux de sa postérité : de notre " science certaine, pleine puissance et autorité royale, " nous avons, par ces présentes signées de notre main, le " dit Sieur Juchereau de S1 Denis, ses enfants nés et à " naître en légitime mariage, annoblis... | |
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