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" Le Prsident de la Rpublique franaise, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; vu le dcret du... "
Revue internationale de l'enseignement - 75
1886
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Revue Internationale de L'Enseignement

M.Edmond Dreyfus-Brisac,La Societe de L'Enseignement Superieur - 1885
...ES LETTRES AVEC LA MENTION LANGUES VIVANTES " Le Prsident de la Rpublique franaise, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; vu le dcret du 2o dcembre 1880; vu le dcret du 27 dcembre 1881 ; vu la loi du 27 fvrier 1S8U; Le Conseil suprieur...
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Bibliothque de l'Ecole des chartes

1885
...PORTANT RÉORGANISATION DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE. Le Prsident de la Rpublique franaise, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Vu le dcret de la Convention, du 25 vendmiaire an IV; Vu l'article 1er du dcret du 9 mars 1852 et les dcrets...
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Le livre: revue du monde littraire--archives des crits de ce ..., 6-7

1885
...publique, des beaux-arts et des cultes, RENÉ GOBLET. Le Prsident de la Rpublique franaise, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Vu le dcret de la Convention du z5 vendmiaire an IV; Vu les ordonnances royales des 2 novembre 1828, 14 novembre...
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Bulletin des bibliothques & des archives: cpub. sous les auspices ..., 2

1885
...publique, des beaux-arts et des cultes, Ren GOBLET. Le Prsident de la Rpublique franaise, Sur le rapport du Ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes ; Vu le dcret de la Convention du 25 vendmiaire an IV ; Vu les ordonnances royales des 2 novembre 1828, 14 novembre...
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Revue internationale de l'enseignement, 10

1885
...(DU 28 JUILLET) RELATIF A LA LICENCES ES LETTRES Le Prsident de la Rpublique franaise, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; Vu le titre III du dcret du 17 marri 1808; vu. les dcrets des 20 avril I8!i3 et lo juillet 1877 ; vu...
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Revue internationale de l'enseignement, 11

1886
...publique, des beaux-arts et des cultes, RENÉ GOULET. Le Prsident de la Rpublique franaise, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des...cultes; vu le dcret du 17 mars 1808; vu la loi du l'o mars 1850; vu le dcret du 9 mars 1852; vu la loi du 14 juin et les dcrets du 22 aot 1834;...
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Revue internationale de l'enseignement, 12

1886
...d'officier de sant et de pharmacien de 28 classe. Le prsident de la Rpublique franaise, sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; vu le dcret du 10 avril 1832; vu le rglement du 23 dcembre 1 Soi- ; vu le dcret du 14 juillet 1873; vu le dcret...
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Bulletin de la Socit historique et archologique du Prigord, 13

Socit historique et archologique du Prigord - 1886
...lecture de ce dcret, qui est ainsi libell : LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes ; Vu la demande forme par la SOCIÉTÉ HISTORIQUE ET ARCHÉOLOGIQUE DU PÉRIGORD, l'effet d'tre reconnue...
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L'Institut de France: Lois, statuts et rglements concernant les anciennes ...

Institut de France - 1889 - : 451
...SCIENCES MORALES ET POLITIQUES. 17 janvier 1888. LF. PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; Vu l'article 3 du titre IV de la loi du 3 brumaire an iv; Vu l'arrt du 3 pluvise an xi; Vu l'ordonnance...
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Lois et rglements sur l'enseignement primaire et sur les diffrents ...

France, Jean d'. Estournelles de Constant, France. Ministre de l'instruction publique - 1890 - : 1108
...affaires disciplinaires de l'enseignement primaire. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes; Vu lesiirlicles 3 i , 32, l\ i et Ag de lu loi du 3o octobre 1 886 sur l'organisation de renseignement...
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