| comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812 - عدد الصفحات: 694
...de lois relatifs à ce sujet. « NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'État, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. » La place de Sas-de-Gand étant menacée par l'ennemi , nous avons résolu de nommer pour commandant... | |
| France - 1815 - عدد الصفحات: 1208
...sénatus-consulte qui vous est présenté. Le sénat va aux voix, et l'adopte. Sf NATUS-CONSULTE. Nspoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc. etc. etc. A... | |
| Paris école polytechn - 1813 - عدد الصفحات: 526
...l'exécution du présent décret. Signé NAPOLÉON. ,/iu Palais des Tuileries, le y février 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN. Sur le rapport du Ministre de l'Intérieur, noire Conseil-d'Etat entendu , nous avons décrété et... | |
| France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...Décembre 1807. (Signé) NAPOLÉON. Par l'empereur et Roi, Le ministre secrétaire d'état. i Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Irulie, protecteur de la confédératioa du Rhin, à tous ceux qui les présents verront salut: Voulant... | |
| 1814 - عدد الصفحات: 314
...établissement de bourses et demi-bourses dans les séminaires diocésains. Du 3o septembre 18o7. Napoléon , empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; Voulant faire prospérer l'établissement des séminaires diocésains, favoriser l'éducation de... | |
| Juan Antonio Llorente - 1815 - عدد الصفحات: 420
...Charles IV, sur le royaume de Portugal, le 27 octobre ( 1807. NAPOLÉON, parla grâce de Dieu et par les constitutions , empereur des" Français , roi...d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, ayant vu et examiné le traité réglé et signé à Fontainebleau, le 27 octobre 1807, par le général... | |
| France - 1816 - عدد الصفحات: 776
...HEDOUVILLE, secrétaires Vu et scellé : Le chancelier du sénat. (Signé) Comte LAPLACE. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur...d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin : à tous présens et à venir, salut : Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil-d'é*... | |
| France - 1816 - عدد الصفحات: 734
...sénatus-consuhe qui vous est présenté. Le sénat va aux voix, et l'adopte. SÉNATOS-COVSULTE. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin,' médiateur de la confédération Suisse,' etc. etc. etc.... | |
| Georg Friedrich Martens - 1817 - عدد الصفحات: 738
...de Francfort, signé à Paris le 16. Février 1810. (Winkopp, Band IG. Heft 48. p. 405.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin , Médiateur de la confédération Suisse, ayant vu et examiné... | |
| Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - عدد الصفحات: 736
...fils du Roi d'Hollande; en date du 3 Mars 1809. (Moniteur-Universel 1809, No. 71. p. 28l.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur do la Confédération du Rhin etc. etc. etc. Le prince Joachim, Grand-Duc de Berg et de... | |
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