 | Jérôme Bonaparte (King of Westphalia) - 1862 - عدد الصفحات: 486
...politique, civile, financière et militaire qui en fut la conséquence : f CONSTITUTION. « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur...d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. <r Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsitt, et établir... | |
 | Léonard Chodźko - 1862 - عدد الصفحات: 1250
...Potoçki, Dzialynski, Wybicki, Bielinski, Soboleivski, Luszczewski, secrétaire général. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, nous avons approuvé et approuvons le statut constitutionnel... | |
 | Réunion - 1862 - عدد الصفحات: 532
...décret du 18 août 1807 a été, par trois fois, appliqué à la colonie. En voici le texte : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, Sur le rapport de notre mjnistrc du trésor public ; Vu l'avis de notre conseil d'Etat du 48 mal 1807,... | |
 | Amédée Gabourd - 1865 - عدد الصفحات: 538
...question de la liberté des mers. Nous le citons tout du biocu» 1 continental. entier : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; « Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique en date du 12 novembre dernier, qui assujettissent... | |
 | Alfred comte de Gardane - 1865 - عدد الصفحات: 386
...assurances de ma haute considération. CHAMPAGNY. Lettre de Napoléon à Feth-Ali-Chah. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à Feth-Ali-Chah, Empereur des Persans. Salut au souverain qui étend la gloire de la Perse par ses... | |
 | Alfred comte de Gardane - 1865 - عدد الصفحات: 380
...assurances de ma haute considération. CHAMPAGNY. Lettre de Napoléon à Feth- Ali-Chah. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à Feth-Ali-Chah, Empereur des Persans. Salut au souverain qui étend la gloire de la Perse par ses... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1865 - عدد الصفحات: 784
...D'aprèi l'original. Dépôt de I* guerre. 13768. — DÉCHET. llayonne. 20 avril 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. Considérant que les navires français ne trouvent depuis longtemps sur les côtes de Sardaigne ni... | |
 | Charles Picard - 1867 - عدد الصفحات: 648
...PARTIE. — CHAPITRE IV. Note de la page 68. Au Palais impérial do Cambray, le 28 avril 1810. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Titre premier. — Travaux des ponts-et-chaussées... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1867 - عدد الصفحات: 812
...Tuileries, le 1" mars 1808. Siijnè NAPOLÉON. DÉCHETS IMPÉRIAUX. NAPOLÉON, par la grâce de Di«.u, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présents et à venir, salut. Nos décrets du 30 mars I80(i, et le fémttusconsulte du 11 août... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - عدد الصفحات: 1060
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon... | |
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APÔLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin... 
