 | Joachim Antoine Joseph Gaudry - 1856 - عدد الصفحات: 772
...communes, et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte; enfin, assurer cet exercice et le maintien de sa dignité dans les églises auxquelles elles sont attackées, soit en réglant les dépenses qui y sont nécessaires, soit en assurant les moyens d'y... | |
 | J. P. Schmit - 1859 - عدد الصفحات: 608
...sommes supplémentaires fournies par les communes, et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte ; enfin, d'assurer cet exercice,...réglant les dépenses' qui y sont nécessaires, soit eu assurant les moyens d'y pourvoir. Des fonctions du Conseil. 12. Seront soumis à la délibération... | |
 | Jean Philippe Schmit - 1859 - عدد الصفحات: 634
...les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte ; enfla, d'assurer cet exercice, et le maintieu de sa dignité, dans les églises auxquelles elles...nécessaires, soit en assurant les moyens d'y pourvoir. Des fonclions du Conseil. 12. Seront soumis à la délibération du Conseil : 4» Toutes les dépenses... | |
 | Emmanuel Fourdin - 1860 - عدد الصفحات: 184
...lois et règlements, et, en général, tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte ; 3° D'assurer cet exercice et le maintien de sa dignité,...nécessaires, soit en assurant les moyens d'y pourvoir. Chaque fabrique est composée d'un conseil et d'un bureau de marguilliers, qui sont renouvelés partiellement... | |
 | G. Soenens - 1862 - عدد الصفحات: 394
...et généralement tous les fonds » qui sont affectés à l'exercice du culte , enfin d'assu» rer cet exercice et le maintien de sa dignité dans »...nécessaires , soit en » assurant les moyens d'y pourvoir. » L'article \cr du décret organique semble restreindre cette mission à certains actes; mais contient-il... | |
 | 1862 - عدد الصفحات: 636
...; leur mission n'est pas purement financière; elles doivent de plus « assurer l'exercice du culte et le maintien de sa dignité dans les églises auxquelles...nécessaires, soit en assurant les moyens d'y pourvoir. » Tels sont les termes de l'art. 1 du décret du 50 décembre 1809. Le choix des membres doit donc... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - عدد الصفحات: 786
...généralement tous les fund« qui sont affectés à l'exercice (Inculte; enfin, d'assurer ce) exercice el le maintien de sa dignité, dans les églises auxquelles...en réglant les dépenses qui y sont nécessaires, suit en assUranl les moyens d'y pourvoir. <x II. Chaque fabrique sera composée d'un conseil f\ d'un... | |
 | Ferdinand Walter - 1862 - عدد الصفحات: 628
...supple'mentaires fournies par les communes , et ge'ne'ralement tous les fonds qui sont affecte's a l'exercice du culte ; enfin, d'assurer cet exercice, et le maintien de sa dignite', dans les e'glises auxquelles elles sont attachees, soit en re'glant les de'penses qui y sont... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - عدد الصفحات: 566
...les communes, et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte; assurant cet exercice et le maintien de sa dignité dans les églises auxquelles elle est attachée, soit en réglant les dépenses qui y sont nécessaires , soit en assurant les moyens... | |
 | Auguste Lauwers - 1863 - عدد الصفحات: 160
...fournies par les communes, et généralement tous les fonds qui sont affectés à l'exercice du culte dans les églises auxquelles elles sont attachées,...nécessaires, soit en assurant les moyens d'y pourvoir. ART. 3. Il ya des fabriques près des églises cathédrales, paroissiales (1) ou succursales, ainsi... | |
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... de veiller à l'entretien et à la conservation des temples ; d'administrer les aumônes et les biens, rentes et perceptions autorisées par les lois et règlements, les sommes supplémentaires fournies par les communes, et généralement tous les... 
