 | Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - عدد الصفحات: 552
...qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 (N. 388) »A Bayo>me le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur...Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété et... | |
 | 1871 - عدد الصفحات: 506
...minutes de la Secrétairerie d'Etat.) En notre camp impérial de Burgos, le 12 novembre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1er. — Les ducs de l'Infantado de Hijar3... | |
 | comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - عدد الصفحات: 490
...minutes de la seerétairene d'État. De notre camp impérial de Burgos, 21 novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur...Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1er. — Sur les biens que... | |
 | comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - عدد الصفحات: 496
...minutes de la secrétaireric d'État. De noire camp impérial de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur...Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1er. — Sur les biens que... | |
 | Jules Claretie - 1875 - عدد الصفحات: 530
...fils? 2« Un diplôme de bachelier en droit du même HoraceCamille Desmoulins, au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. — Paris, 24 août 1813. Signé : Louis de Fontanes, grand maître de l'Université. 3" Un diplôme... | |
 | Fritz Chabloz - 1876 - عدد الصفحات: 228
...St-Cloud, le décret suivant : « NAPOLÉON, » Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur i de la Confédération du Rhin, » Sur le rapport de notre ministre de la Guerre, » Avo'ns décrété et décrétons ce qui suit: ART1CLE 1". Il sera attaché au Bataillon... | |
 | Frédéric Masson - 1877 - عدد الصفحات: 596
...du dépôt des archives diplomatiques : n Au palais des Tuileries, le 27 janvier t 809. «Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur...Confédération du Rhin. «Sur le rapport de notre ministre des Relations extérieures, « Avons décrété et décrétons ce qui suit : «ARTICLE PREMIER. —... | |
 | John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1878 - عدد الصفحات: 524
...Allemand, qui est aimé de tous. » UNIVERSITÉ IMPÉRIALE (ACADÉMIE DE GENÈVE). Au nom do NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Nous Louis de Fontanes, grand-maître de l' Université impériale, comte de l'Empire, etc. Vu l'article... | |
 | Frédéric Masson - 1877 - عدد الصفحات: 596
...palais impérial des Tuileries, le 20 février 1809. «Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin. « Sur le rapport de notre ministre des Relations extérieures , ' o Notre conseil d'État entendu, « Avons décrété et décrétons... | |
 | Alfred de Beauchamp - 1880 - عدد الصفحات: 1036
...grades des cinq Facultés. Cette formule est ainsi conçue : De l'autorité et au nom de NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; Nous, de Fontanes (ses titres), Grand-Maître de l'Université impériale, Après avoir pris connaissance... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
