...par ce décret : 17décembre « En notre palais royal de Milan, le 17 décembre 1807. « Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. f Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique en date du 1 1 novembre dernier, qui...

...'i ALEXANDRE LR.VOIR le supplément de fonds et la direction des travaux qu'il sollicite. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur...Confédération du Rhin , Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. — Les travaux du...

...établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries . le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur...confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous avons décrété et décrétons ce...

...établissements publics de P Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries . le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur...confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce...

...organique du 17 mars 1808 qui les concernent. • Napoléon, par la grâce de Dieu et la constitution, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre conseil d'État entendu, Nous...

...établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries , le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur...confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous avons décrété et décrétons ce...

...perfectionnement délivrés pendant le 2e trimestre 1808. A Bayonne, le 17 juillet 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur...confédération du Rhin. Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur. Vu l'art. 6 du titre 1er de la loi du 25 avril 1791 ; Vu aussi l'art. 1er de l'arrêté...

...— (1) Quai aux Fleur*. Chemin de Lagny (1). — (Patate dea Tuileries le 14 mars 1808.) Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur...Confédération du Rhin, sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu : 1° La demande fnriuée par les propriétaires riverains de In rue dite Chemin de...

...effet les actes solennels dont la teneur est: Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous ceux qui ces présentes verront, salut. Comme le mariage de notre très cher et très amé...

...L'ÉCOLE DE SAINT-CTR MINISTÈRE DE LA GUERRE BUREAU Mf ÉCOLES MILITAIRES ÉCOLE De Saint-Cyr NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant, par son décret du dix de ce i..ois, nommé à une place d'Élève pensioni aire à son École...