ABBAYES. V. Monastère.

ABBAYE de Saint-Denis. V. Monastère,
I, 135.

ABBÉS.V. Monastères et Parlement, VI, 642.
ABEILLES. Action pour réclamer des

abeilles enfuies, an 1270, II, 564.

ABJURATION. Profession de foi faite par

Henri IV lors de son abjuration, 25 juillet

1593, XV, 72. Lettres closes du même

aux cours de parlemens, au sujet de cette

conversion, id. 73.)

ABOLITION. V. Lettres d'abolition.

ABREUVOIR. Les maîtres de poste sont auto-

risés à conduire à l'abreuvoir plus de deux

chevaux à la fois, par exception aux règlemens

de police, 28 avril 1782, XXVII, 176. ›

ABSENCE. V. Discipline judiciaire, Offices.

ABSENT. Les absens sont assignés à leur der-

nier domicile, Ord. de 1667, XVIII, 108. V.
Contumace, Défaut.

ABUS. V. Appel comme d'abus, Ecclésias-
tiques, Évéques, Grand conseil.

ABUS d'autorité. V. Arrestation arbitraire.
ABUS de blanc-seing. V. Acte sous-seing-

privé.

ABZUG (droit d' ). V. Traité, XXVIII, 463.

ACADÉMIE d'architecture. Statuts pour l'a-

cadémie royale d'architecture, L. p. nov.
1775, XXIII, 253. V. Architecture.

ACADÉMIE d'armes. V. Escrime.
ACADÉMIE de chirurgie. L. p. portant

confirmation de l'académie royale de chirur-

gie, 2 juillet 1748, XXII, 219.

ACADÉMIE de médecine. V. Société royale

de médecine.

ACADÉMIE de peinture et de sculpture.

Confirmation des statuts de cette académie, L.

p. 1648, XVII, 68. Établissement d'aca-

démies de peinture et de sculpture dans les

principales villes du royaume, nov. 1676,

--

XIX, 166.

Ed. portant union de l'académie

de peinture et sculpture de France et de celle

établie à Rome, nov. 1676, id. 169. — Règl.

sur l'académie de peinture et de sculpture,

Ed. janv. 1655, XVII, 316.-Décl. en faveur

de cette académie, 15 mars 1777, XXIV, 364.

ACADÉMIE des inscriptions et belles-lettres.

Établissement de l'académie des inscriptions.

et belles-lettres et statuts, déc. 1663, XVIII,

27. Règl. pour l'académie royale des ins-

criptions et médailles, 16 juillet 1701, XX,

386.. Confirmation de cette académie, fév.

1713, id. 584. Suppression de la classe des

élèves de cette académie, L. p.

4 janvier

1716, XXI, 78.

ACADÉMIE des sciences. Règl. pour l'aca-

démie royale des sciences, 26 janv. 1699,

XX, 326. Confirmation de cette académie,

fév. 1713, id. 584.

ACADÉMIE française. Établissement de cette

académie, L. p. janv. 1635, XVI, 418.

ACADEMIE royale de musique. V. Théatres.

ACADÉMIES de province. L. p. portant

érection d'une académie royale des belles-

lettres à Soissons, juin 1674, XIX, 137.

ACCAPAREMENS. V. Fourrages et Grains.

ACCEPTATION. V. Donation et Succession.

ACCORD. V Transaction.

ACCUSE. V. Baillis et Sénéchaux, Faits jus-

tificatifs, Frais de justice, Justice criminelle,

Prevôts des maréchaux, Question.

ACHAT. Défenses d'acheter aucuns meubles

des domestiques et enfans de famille, Ord. 8

nov. 1780, XXVI, 391. V. Fripiers-Brocan-

teurs.