 | 1907 - عدد الصفحات: 1490
...I". — Des sépultures et des lieux qui leur sont consacrés. Art 1". Aucune inhumation n'aura lif-u dans les églises, temples, synagogues, hôpitaux,...réunissent pour la célébration de leurs cultes, ni dans l'enceinle des villes et bourgs 2 11 y aura hors de chacune de ces villes ou bourgs, a la dislance... | |
 | Pierre Biddaer - 1907 - عدد الصفحات: 656
...synagogues, hôpitaux, chapelles publiques, et généralement dans aucun des édifices clos et fermes où les citoyens se réunissent pour la célébration...leurs cultes, ni dans l'enceinte des villes et bourgs. ART. 2. Il y aura hors de chacune de ces villes ou bourgs, à la distance de 35 à 40 mètres au moins... | |
 | Édouard Imbeaux, Edmond Rolants - 1908 - عدد الصفحات: 264
...DES SÉPULTURES ET DES LIEUX QUI LEUR SONT CONSACRES. ARTICLE PREMIER. — Aucune inhumation n'aura lieu dans les églises, temples, synagogues, hôpitaux,...les citoyens se réunissent pour la célébration de leur culte, ni dans l'enceinte des villes et bourgs ART. 2. — II y aura hors de chacune de ces villes... | |
 | 1912 - عدد الصفحات: 898
...rendu exécutoire par celui du 6 janvier dernier a ordonné d'une part qu'aucune inhumation n'eût lieu dans les églises, temples, synagogues, hôpitaux,...les citoyens se réunissent pour la célébration de leur culte, ni dans l'enceinte des villes et bourgs; et d'autre part qu'il y eût hors de chacune de... | |
 | Émile Guillot - 1914 - عدد الصفحات: 656
...TITRE I Des sépultures, et des lieux qui leur sont consacrés. ART. Ier. — Aucune inhumation n'aura lieu dans les églises, temples, synagogues, hôpitaux,...leurs cultes, ni dans l'enceinte des villes et bourgs. ART. 2. — II y aura, hors de chacune de ces villes ou bourgs, à la dislance de 35 à 40 mètres... | |
 | 1914 - عدد الصفحات: 968
...encore en vigueur aujourd'hui, qui ordonne, titre Ier, article premier, qu' « aucune inhumation n'aura lieu dans les églises, temples, synagogues, hôpitaux,...de leurs cultes, ni dans l'enceinte des villes et des bourgs (1) ». Ce même jour, 4 janvfer 1793, ont comparu à la maison commune le citoyen Jean-François... | |
 | 1915 - عدد الصفحات: 1244
...XII, dont voici le texte : TlTHE PREMIER. Des sépultures et des lieux qui leur sont consacrés. meut dans aucun des édifices clos et fermés où les citoyens se réunissent pour la célébrai ion de leurs cultes, ni dans l'enceinte des villes et bourgs. Art. 2. — II y aura, hors... | |
 | Maurice Vauthier - 1928 - عدد الصفحات: 566
...conséquence dérive du (1) Voici quelques-unes de ces dispositions : Art. 1er : «Aucune inhumation n'aura lieu dans les églises, temples, synagogues, hôpitaux,...de leurs cultes, ni dans l'enceinte des villes et des bourgs. » — Art. 2 : « Il y aura hors de chacune de ces villes ou bourgs, à la distance de... | |
 | Lazzaro Padoa - 1993 - عدد الصفحات: 156
...temples, synagogues2, hópitaux pubbliques, et généralement dans aucun dex édifices clos et fermès où les citoyens se réunissent pour la célébration...cultes, ni dans l'enceinte des villes et bourgs». Successivamente le prescrizioni dell'editto napoleonico vennero estese al regno d'Italia e anche la... | |
 | Académie du Var, Toulon - 1849 - عدد الصفحات: 786
...synagogues', hôpitaux , chapelles publiques et généralement dans aucun des édifice!» clos et fermé» ou les citoyens se réunissent pour la célébration...leurs cultes ni dans l'enceinte des villes et bourgs. » Cette prohibition absolue d'enterrer dans l'enceinte des villes , n'a subi que des exceptions éclatantes.... | |
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Aucune inhumation n'aura lieu dans les églises , Temples , synagogues , hôpitaux , chapelles publiques , et généralement dans aucun des édifices clos et fermés où les citoyens se réunissent pour la célébration de leurs cultes , ni dans l'enceinte... 
