 | 1879 - عدد الصفحات: 794
...l'exception des furets et des bourses destinés à prendre le lapin, sont formellement prohibés. л Néanmoins, les préfets des départements, sur l'avis...prendront des arrêtés pour déterminer : « 1"... 2°... 3°... Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire possesseur ou fermier... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1880 - عدد الصفحات: 770
...donné l'avis ci-dessus énoncé. Art. 83. Sur l'avis des Conseils généraux, les Préfets prennent des arrêtés pour déterminer : — 1. L'époque...chasse des oiseaux de passage autres que la caille ainsi que les modes et les procédés de cette chasse ; 2. Le temps pendant lequel il est permis de... | |
 | Italy - 1881 - عدد الصفحات: 730
...l'avis ci-dessus énoncé . ART. 83. — Sur l'avis des Conseils généraux, les Préfets prennent des arrêtés pour déterminer: 1° l'époque de la...chasse des oiseaux de passage autres que la caille, ainsi que les modes et les procédés de Cette chasse ; 2° le temps pendant lequel il est permis de... | |
 | Société nationale d'acclimatation de France - 1882 - عدد الصفحات: 1774
...chass-'ur pour approcher le gibier sauf en et qui concerne le gibier d'eau. § à. Maintenu. (} 5. L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille et les modes et procédés de chasse de ces oiseaux. § 6. Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau dans... | |
 | A. Puton - 1883 - عدد الصفحات: 506
...autres moyens de chasse , à l'exception des furets et des bourses destinés à prendre les lapins, sont formellement prohibés. , Néanmoins, les préfets...chasse des oiseaux de passage autres que la caille, la nomenclature des oiseaux, et les modes de procéder de chaque chasse pour les diverses espèces;... | |
 | 1885 - عدد الصفحات: 572
...lapin, sont formellement pr hibés. Néanmoins les préfets des déparlements, sur l'avis des ça seils généraux, prendront des arrêtés pour déterminer...L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que & Caille, et les modes et procédés de cette chasse; « 2° Le temps pendant lequel il sera permis... | |
 | Paul Brocchi - 1886 - عدد الصفحات: 1018
...les autres moyens de chasser, à l'exception des furets et bourses destinées à prendre le lapin, sont formellement prohibés. Néanmoins, les préfets...autres que la caille et les modes et procédés de celle chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau dans les marais,... | |
 | Jacquet Philibert Dommanget, Charles Boullay - 1887 - عدد الصفحات: 200
...Tous autres moyens de chasse, à l'exception des furets et des bourses destinées à prendre le lapin, sont formellement prohibés. Néanmoins, les préfets...oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et les procédés de cette chasse: 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau,... | |
 | H. Valleé de Loncey - 1887 - عدد الصفحات: 148
...dix jours à l'avance les époques des ouvertures et celles des clôtures des chasses. Art. 9. — Les préfets des départements, sur l'avis des conseils...prendront des arrêtés pour déterminer : 1° L'époque dela chasse des oiseaux de passage autres que la caille, la nomenclature des oiseau s et les modes... | |
 | 1882 - عدد الصفحات: 908
...pour approcher le gibier sauf en ce qui concerne le gibier (feau. § à. Maintenu. § 5. L'é/ioque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille et les modes et procédés de chasse de ces oiseaux, § 6. Le temps pendant lequel il sera permis de chasser IK gibier d'eau dans... | |
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Néanmoins, les préfets des départements, sur l'avis des conseils généraux, prendront des arrêtés pour déterminer : 1° L'époque de la chasse des... 
