...avons vaut d'être reproduite en entier : "Au palais des Thuileries, le 26 février 1814, aP°léon, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, nous avons décrété et décrétons ce qui suit...

...semestre 1809, f" 4. — Transcription reçue de M. Gustave Bord. Décret du 22 décembre Napoléon Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre de la Marine et des Colonies, Nous avons décrété et décrétons...

...avoir des provisions la formule : « Napoléon par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présents et à venir, salut », la remplaçant par « Louis, ou Charles, par la grâce de Dieu Roi...

...minutes de la ^Secrctaircrie d'Etat. Au palais de Fontainebleau, le 30 septembre 1807. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin ; Sur le compte qui nous a été rendu des avantages qui résultent pour nos peuples de l'institution...

...dans le cadre du décret impérial portant sur l'organisation de l'Université le 17 mars 1808 : « Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions,...d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin (...) nous avons décrété ce qui suit, les grades dans chaque faculté seront au nombre de trois...