...patentes lui conférant ce titre : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présens et à venir, SALUT : Par l'article treize du premier Statut du premier mars mil huit cent huit, nous nous sommes réservé...

...Zeit der hundert Tage. 1. Napoleon benachrichtigt die Tagsatzung von seiner Rückkehr. 4. April 1815. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions . empereur des Français. TRÈS CHERS ET GRANDS AMIS, Vous aurez appris dans le cours des mois derniers notre retour sur les...

...autres élablissemeiis publics de VEminrp , Au palais des Tuileries , le 20 Février 1 809 , Napoléon , Empereur des Français , Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre ministre des relations extérieures ; Notre Conseil d'état entendu , Nous...

...publié. . — 481 — 17 mars 1 SOS. — Décret impérial portant organisation de l'Université. . Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions,...d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin; — Vu la loi du 10 mai 1806 portant création d'un corps enseignant; — noire Conseil d'État entendu...

...légion d'honneur, commandant supérieur des divisions réunies à Brème. Au nom de l'empereur et roi. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d' Italie, protecteur de la confédération du Ehin, médiateur de la confédération Suisse, à tous...

...de l'empereur), par la grâce de Dieu et les constitutions de la République empereur des Français, à tous présens et à venir salut. „Le sénat,...après avoir entendu les orateurs du conseil d'état, a decretó ou arrêté, et nous ordonnons ce, qui suit: (Et s'il s'agit d'une loi) le corps législatif...

...suivant, qui fut signé le 13 février 18o9. Au Palais des Tuileries, le 13 février 18o9 '. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, f Sur le rapport de notre Ministre de la guerre, 1. Archives nationales, AF, IV, 2636. 2. Archives...

...CAMBACÉRÈS. XXXVII Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. Erfurt, le 8 octobre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1 er . — Le général de brigade Claparède...

...de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse etc. etc. „A tous présents et à venir, salut. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'Etat, a décrété et nous ordonnons ce qui suit : Extrait des registres du sénat conservateur,...

...l'acte additionnel parut dans le Moniteiti; tel que le voici: ACTE ADDITIONNEL Paris, le 24 avril. « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. « Depuis que nous avons été appelé il ya quinze années,...