 | France - 1810
...paneront le nom de provinces Illyriennes. • Au camp impérial de Schônbrunn, îe 14 Octobre 1809. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PBOTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS 'ce qui suit : LE cercle... | |
 | France - 1810
...législatif par les départcmens de l Arn»,, dt la Méditerranée et de iOmbrone. Du 5 Juillet 1809. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PUOTE'CTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir... | |
 | France - 1810
...Floréal an XI , portant établissement d'une taxe sur les Navires. Du 2.2. Février 1810. NAPO LÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , &c. &c. &c. , à tous prcsens et à venir , SALUT. Le CORPS... | |
 | France - 1811
..., PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. , à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'ttat, a "décrété et nous ORDONNONS ce qui suit: EXTRAIT des Registres du Sénat conservateur,... | |
 | France - 1811
...LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , 8cc. &c. &c. , à tous prcsens et à venir , SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'état , a dccrété et flous o-RDOftNÔNS1 téJ qui suit : EXTRAIT des Registres du Sénat conservateur , du... | |
 | Honoré Hugues Berriat - 1812
...etc. N.° 3o6. Loi relative aux pensions des grands fonctionnaires de l'Empire. Du ti septembre 1807. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions...confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Le corps législatif a rendu, le 11 septembre 1807, le décret suivant , conformément à la proposition... | |
 | 1812 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 311
...IMPERIAL portant organisation ai tunnersué. . . •* Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. APÔLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur...d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin ; Vu la loi du 10 Mai 1806, portant création d'un corps enseignant; , Notre conseil d'état entendu,... | |
 | France - 1812
...PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHJN , MÉDIATEUR^ DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. , à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'écat, a décrété et nous ORDONNONS ce qui suit : EXTRAIT des Registres du Sénat conservateur,... | |
 | comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812
...de lois relatifs à ce sujet. « NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'État, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. » La place de Sas-de-Gand étant menacée par l'ennemi , nous avons résolu de nommer pour commandant... | |
 | France - 1815
...BHAUMONT, le comte de LAPPAHENT. Vu et soellé : Le chamelier du sénat, ; (Signé) Comte LAPLACE. usen, chevalier de la Toison-d'Or, etc. etc., son ministre des affaires étrangères, lesque protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc. etc. etc. A... | |
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Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; à tous présens et à venir, salut. 
