H. et G., 2 p., t. III, p. 13.

1654, 14 Avril. Traité d'alliance si-

gné à Londres, entre la Grande-Bre-

tagne et la Suède (confirmé en 1656).

H. et C., 2o p., t. IV, p. 264; DUMONT,

t. VI; AITZEMA, t. VIII.

4654, 45 Avril. Traité de paix et

d'alliance, signé à Westminster, entre

la Grande-Bretagne et la Hollande.

H. et C., 2e p., t. IV, p. 2; DUMONT,

t. VI.

-

merce, signé à Whitehall, entre le

Danemarck et la Grande-Bretagne.

H. et C., 2e p., t. I, p. 459.

1664, 23 Juin. Traité signé à White-

hall, entre l'Espagne et le Portugal.

H. et C., 2e p., t. IV, p. 97.

1664, 23 Septembre.

Traité d'al-

liance, entre la France et la Suède.

H. et C., 1re p., t. III, p. 300.

1664, 12 Octobre. Traité d'échange

signé à Fontainebleau, entre la

France et l'électeur de Trèves.

H. et C., 1re p., t. III, p. 38.

1664, 24 Octobre.

Traité d'alliance

signé à Whitehall, entre la Grande-

Bretagne et la Suède.

H. et C., 2e p., t. IV, p. 266; DUMONT,

t. VI; CHALMERS, t. I.

4662, 27 Avril.

-

T

Traité de confédéra-

tion et de commerce, entre la France

et la Hollande.

4662, 5 Octobre.

et Tunis.

Grande-Bretagne

H. et C., 2o p., t. IV, p. 337.

1662, 18 Octobre.

et Tripoli.

-

Grande-Bretagne

1662, 30 Décembre.

H. et C., 2o p., t. IV, p. 297.

Traité de com-

merce, entre la France et la Suède.

H. et C., 1re p., t. III, p. 302.

4663, 14 Février. Traité concernant

le commerce et le péage du Sund,

signé à Paris, entre la France et le

Danemarck.

---

H. et C., 4re p., t. I, p. 270.

1665, 6 Mars. Traité d'alliance signé

à Stockholm, entre la Grande-Bre-

tagne et la Suède.

H. et C., 2o p., t. IV, p. 267; CHALMERS,

t. I.

1665, 25 Novembre.

France et Tunis.

Traité de paix

H. et C., 1re p., t. III, p. 55.

et de commerce, signé à Madrid,

H. et C., 2e p., t. IV, p. 310.

1676, 25 Novembre. - Déclaration, si-

gnée à Bruxelles, entre l'Espagne et

la Hollande, pour expliquer le traité

de 1650.

H. et C., 2e p., t. III, p. 22.

1677, 24 Février. Traité de com -

merce, signé à Saint-Germain-en-

Laye, entre la France et la Grande-

Bretagne.

H. et C., 1re p., t. II, p. 23.

1678, 10 Août.

Traités de paix et de

commerce, signés à Nimègue, entre

la France et la Hollande.

DUMONT, t. VIII.

1679, 2 Septembre.

Traité de resti-

tution, signé à Fontainebleau, entre

le Danemarck et la Suède.

H. et C., 2o p., t. II, p. 128; DUMONT,

t. VII; LÉONARD, t. V.

1679, 12 Octobre.

Traité de com-

merce, signé à Nimègue, entre la

Hollande et la Suède.

H. et C., 2 p., t. IV, p. 507; DUMONT,

t. VII.

1679, 15 Novembre.

Traité signé à

Saint-Germain-en-Laye, entre la

France et la Saxe électorale.

H. et C., 1re p., t. III, p. 290.

1680, 8 Mai. Traité pour les péages

du Sund et du Belt, signé à Copen-

---

4686, 2 Octobre.

Traité de paix entre

la Grande-Bretagne et Tunis, qui

confirme le traité de 1662.

H. et C., 2o p., t. IV, p. 344; DUMONT,

t. VII; HERTSLET.

1689, 22 Août. Traité d'alliance,

signé à Whitehall, entre la Grande-

Bretagne et la Hollande. (Confirmé

par les traités de 1667 et 1674.)

H. et C., 2o p., t. IV, p. 15; DUMONT,

t. VII; AITZEMA, t. III; SCHMAUSS.

1690, 1er Février. Traité d'alliance,

signé à Stockholm, entre le Dane-

marck et la Suède.

--

-

H. et C., 1re p., t. III, p. 87.

4698, 9 Juillet. Traité de ligue dé-

fensive, entre la France et la Suède.

1 H. et C., 1re p., t. III, p. 315.

1699, 19 Septembre. Traité d'ami-

tié et de commerce, signé à Florence,

entre la Grande-Bretagne et la Sar-

daigne. (Confirmé le 13 Septembre

1743, par le traité d'alliance signé à

Worm.)

H. et C., 2o p., t. IV, p. 247.

1700, 12 Septembre.

-

Articles arrê-

tés entre la municipalité de Saint-

Ander et les négociants anglais de

Bilbao; confirmés par le traité du

14 Décembre 1745, entre l'Espagne

et la Grande-Bretagne.

H. et C., 2o p., t. II, p. 425.

1700, 12 Septembre.

-

Traité pour la

navigation de l'Elbe, entre la Prusse

et les Villes anséatiques.

KLEFEKER.

1708.

1708, Septembre.

Capitulation entre

la France et la Perse.

H. et C., 1re p., t. II, p. 376.

1740, 16 Décembre.

Renouvelle-

ment des traités, entre la France et

Tunis.

H. et C., 1re p., t. III, p. 400.

1713, 29 Janvier.

Garantie entre la

Grande-Bretagne et la Hollande, si-

gnée à Utrecht, relativement à la

Barrière des Pays-Bas.

H. et C., 2e p., t. IV, p. 18.

1713, 8 Mars. - Paix d'Utrecht, décla-

ration entre les Deux-Siciles et la

Grande-Bretagne.

H. et C., 2o p., t. II, p. 196.

4743, 44 Avril.

-

Traités d'Utrecht:

France et Grande-Bretagne, paix et

commerce.

H. et C., 1re p., t. II, p. 40 et 45.

commerce.

H. et C., 1re p., t. III, p. 271. 4713, 13 Juillet. — Espagne et GrandeBretagne, paix et commerce.

H. et C., 2o p., t. II, p. 446; DUMONT, t. VIII; CHALMERS, t. II; LAMBERTY, t. VIII.

4713, 19 Juillet. Traité de paix et de commerce, entre la Hollande et Tunis (renouvelé en 4744).

H. et C., 2e p., t. IV, p. 528.

4743, 26 Juillet.

et Hollande.

Grande-Bretagne

H. et C., 2o p., t. I, p. 277.1 4713, 15 Novembre. Traité pour la restitution des Pays-Bas à la maison d'Autriche.

H. et C., 2 p., t. I, p. 279. 1743, 28 Novembre. - Traité de commerce entre l'Espagne et la GrandeBretagne, suivi des trois articles explanatoires, compris dans la ratification de la reine de la Grande-Bretagne.

H. et C., 2o p., t. II, p. 455.

4714, 6 Mars. Traité signé à Rastadt, entre la France et l'empire d'Allemagne.

H. et C., 1re p., t. I, p. 34.

4744, 28 Juin. Traité de commerce, signé à Utrecht, entre l'Espagne et la Hollande.

H. et C., 2o p., t. III, p. 22. 1714, 7 Septembre. Traité signé à Bade, entre la France et l'empire d'Allemagne.

H. et C., 2o p., t. I, p. 37. 1745, 6 Février. Traité de paix, signé à Utrecht, entre l'Espagne et le Portugal (confirme les traités de 1668 et 1701).

H. et C., 2o p., t. III, p. 83. 1715, 9 Mai. Traité d'alliance, signé à Soleure, entre la France et les cantons suisses.

H. et C., 1re p., t. III, p. 340. 1745, 43 et 45 Août.

Traité de commerce, signé à Versailles, entre la France et la Perse.

H. et C., 1re p., t. II, p. 402..