 | Société pour l'instruction élémentaire - 1854 - عدد الصفحات: 578
...Du recteur, président; . 2° Des inspecteurs de la circonscription,; 3° Des doyens des faculiés ; 4° De sept membres, choisis, tous les trois ans, par le ministre de l'instruction publique : Deux, parmi les fondionnatres publics ou autres personnes notables de la circonscription. An. 4.... | |
 | 1854 - عدد الصفحات: 830
...tous les trois ans, par le ministre de l'inslruclion publique; un parmi les archevêques ou évoques de la circonscription, deux parmi les membres du clergé catholique, ou parmi les ministres des culte» non catholiques reconnus; deux dans In magistrature; deux parmi les fonctionnaires publics... | |
 | Nord dépt - 1836 - عدد الصفحات: 432
...composé : du Recteur, président; di-s inspecteurs de la circonscription; des doyens des facultés ; de sept membres choisis tous les trois ans, par le Ministre de l'instruction publique. Il ya au chef- lieu de chaque département , un conseil départemental de l'instruction publique composé... | |
 | 1854 - عدد الصفحات: 460
...conseil académique se compose : \° du recteur, président; 2° des inspecteurs de la circonscription; 3° des doyens des facultés; 4° de sept membres...circonscription, deux parmi les membres du clergé catholique, un parmi les ministres des cultes non catholiques reconnus, deux, dans la magistrature, deux parmi... | |
 | France sénat - 1854 - عدد الصفحات: 694
...académique , composé : « 1° Du recteur, président; << 2° Des inspecteurs de la circonscription ; « 3° Des doyens des facultés ; « 4° De sept membres...les archevêques ou évêques de la circonscription ; ou parmi les ministres des cultes non catholiques reconnus; « Deux, dans la magistrature; « Deux,... | |
 | France corps législatif - 1854 - عدد الصفحات: 626
...circonscription; les doyens des facultés; sept membres, choisis tous les trois ans, par le Ministrede l'instruction publique : un, parmi les archevêques...ou évêques de la circonscription; deux parmi les autres membres du clergé catholique, ou parmi les ministres des cultes non catholiques reconnus; deux... | |
 | France corps législatif - 1854 - عدد الصفحات: 784
...recteur, président ; < 2° Des inspecteurs de la circonscription ; « 3" Des doyens des facultés; « k" De sept membres choisis, tous les trois ans, par le Ministre de l'instruction publique : i Un parmi les archevêques ou évêques de la circonscription: « Deux parmi les membres du clergé... | |
 | [G.]. Calmette - 1857 - عدد الصفحات: 416
...académique , composé : 1° Du recteur, président -, 2° Des inspecteurs de la circonscription; 5° Des doyens des facultés ; 4° De sept membres choisis...l'instruction publique : Un parmi les Archevêques ou Evéques de la circonscription ; Deux parmi les membres du clergé catholique ou parmi les ministres... | |
 | Augustin François Théry - 1858 - عدد الصفحات: 522
...conseil académique, composé : 1°. Du recteur, président ; 2°. Des inspecteurs de la circonscription; 3°. Des doyens des Facultés; 4°. De sept membres. choisis, tous les trois ans, par te ministre de l'instruction publique, Un parmi les archevêques ou évêques de la circonscription... | |
 | E. HUBERT VALLEROUX - 1859 - عدد الصفحات: 458
...composé : 1° Du recteur, président; 2° Des inspecteurs de la circonscription ; 3' Des doyens de facultés ; 4° De sept membres choisis, tous les...l'instruction publique; » Un parmi les archevêques et évêques de la circonscription ; » Deux parmi les membres du clergé catholique ou parmi les ministres... | |
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De sept membres, choisis, tous les trois ans, par le ministre de l'instruction publique , Un parmi les archevêques ou évêques de la circonscription ; Deux parmi les membres du clergé catholique ou parmi les ministres des cultes non catholiques reconnus... 
