...droits de l'homme , clans la constitution française (le 1795, l'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous , soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Elle n'admet aucune distinction de naissance, aucune hérédité de pouvoirs. rvl..;5 l'article 5 dit que...

...hommes sont égaux par la nature et devant la loi. IV. La loi est l'expression libre et solennelle de la volonté générale ; elle est la même pour tous , soit qu'elle protége, soit qu'elle punisse; elle ne peut ordonner que ce qui est juste et utile à la société...

...et deTant la loi. IV. La loi est l'expression libre et solennelle de la volonté générale ; rlle est la même pour tous, soit qu'elle protège, soit...utile à la société ; elle ne peut défendre que ce qui lui est nuisible. V. Tous les citoyens sont également admissibles aui emplois publics. Les...

...hommes sont égaux par la nature et de" vant la loi. IV. La loi est l'expression libre et solennelle de la volonté générale ; elle est la même pour...utile à la société ; elle ne peut défendre que ce qui lui est nuisible. V. Tous les citoyens sont également admissibles aux emplois publics. Les...

...1'expression libre et solennelle de la volonte generale ; elle est la meme pour tous, soit qu'elle prolege, soit qu'elle punisse ; elle ne peut ordonner que ce qui est juste et utile a la Societe: elle ne peut defendre que ce qui lui est nuisible. 5. Tous les Oitoyens sont egalement...

...discussion de la constitution. lonté générale ; elle est la même pour tous, soit qu'elle protége, soit qu'elle punisse ; elle ne peut ordonner que ce...utile à la société ; elle ne peut défendre que ce qui lui est nuisible. — Ç.3 sept. 1791, déclaration des droits, art. 5, 6. — C. 5 fruct. an...

...des droits de l'homme dans la constitution française de 1793, l'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous , soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse, elle n'admet aucune distinction de naissance, aucune hérédité de pouvoirs ; mais l'article V dit que...

...des droits de l'homme dans la constitution française dc i795 , V égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous, soit qu'elle protège , soit qu'elle punisse, elle n'admet aucune distinction de naissance , aucune lu? redite de pouvoirs ; mais l'article V dit que...

...l'égalité, la liberté, la sûreté , la propriété. 4. La loi est l'expression libre et solennelle de la volonté générale; elle est la même pour tous, soit qu'elle protége , suit qu'elle punisse; elle ne peut ordonner que ce qui est juste et utile à la société...

...libre et solennelle de la volonté générale; elle est la même pour tous, soit qu'elle protége , soit qu'elle punisse; elle ne peut ordonner que ce...utile à la société; elle ne peut défendre que ce qui lui est nuisible. 5. Tous les citoyens sont également admissibles aux emplois publics. Les...