Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... Louis de Rohan , Biron , d'Aumont , d'Inteville , Dangennes , Chateauvieux , Clermont , Manou , François Du- plessis , Charles Martel , François Martel , de Renty , Lacurée , vicomte d'Auchy , et infinis autres seigneurs et ...
... Louis de Rohan , Biron , d'Aumont , d'Inteville , Dangennes , Chateauvieux , Clermont , Manou , François Du- plessis , Charles Martel , François Martel , de Renty , Lacurée , vicomte d'Auchy , et infinis autres seigneurs et ...
الصفحة 39
... Louis XIII , décembre 1637 , et de Louis XIV , 14 mars 1674 . corps humain , auroyent de tout temps et ancienneté concédé CHEVERNY , CHANCELIER . OCTOBRE 1592 . 39 di causâ, status quam primùm convocentur, comitiaque ha- ...
... Louis XIII , décembre 1637 , et de Louis XIV , 14 mars 1674 . corps humain , auroyent de tout temps et ancienneté concédé CHEVERNY , CHANCELIER . OCTOBRE 1592 . 39 di causâ, status quam primùm convocentur, comitiaque ha- ...
الصفحة 58
... Louis de Montigny , député de la noblesse de Bretagne , le sieur de Monto- lin , député du comté de Champagne , J. Lemaître , président au parlement de Paris , E. Bernard , avocat au parlement de Dijon , député de Bourgogne , Honoré ...
... Louis de Montigny , député de la noblesse de Bretagne , le sieur de Monto- lin , député du comté de Champagne , J. Lemaître , président au parlement de Paris , E. Bernard , avocat au parlement de Dijon , député de Bourgogne , Honoré ...
الصفحة 60
... Louis .... Qu'il ne falloit faire difficulté de rendre obéissance à son roi légitime et ordonné de Dieu , sans s'enquérir de ses ac- tions et de sa conscience . @ Qu'au reste , il ne présentoit point un roi idolâtre ou faisant ...
... Louis .... Qu'il ne falloit faire difficulté de rendre obéissance à son roi légitime et ordonné de Dieu , sans s'enquérir de ses ac- tions et de sa conscience . @ Qu'au reste , il ne présentoit point un roi idolâtre ou faisant ...
الصفحة 64
... Louis Carloman , Eu- des , Hugues Capet , avoient été menées et pratiquées , et qu'au- cun ne doutoit que la couronné de France ne fût héréditaire . Quelqu'un de la compagnie ajouta qu'on y regarderoit à deux fois avant que de le faire ...
... Louis Carloman , Eu- des , Hugues Capet , avoient été menées et pratiquées , et qu'au- cun ne doutoit que la couronné de France ne fût héréditaire . Quelqu'un de la compagnie ajouta qu'on y regarderoit à deux fois avant que de le faire ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailler bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil cour des aides couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs réformée réglemens royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient subjects tables de marbre tion villes voyes