 | Léonard Chodźko - 1862 - عدد الصفحات: 1250
...envoyée pour confirmer cette union, approuvant le but qu'elle se propose sous la protection de SM l'Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et dans l'espérance que ce grand monarque ne refusera pas le puissant appui que la nation lui demande... | |
 | Alcide Beauchesne - 1866 - عدد الصفحات: 578
...d'Etat. «Au palais impérial de Saint-Cloud, le 3 août 1811. » Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc.; » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » ARTICLE 1 er . • Le palais du... | |
 | Société bourguignonne de geographie et d'histoire, Dijon - 1901 - عدد الصفحات: 554
...l'empire. (46) Au palais des Tuileries, le 26 décembre 1813, Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse... etc. Nous avons décrétéet décrétons ce qui suit : . . Art. I". — II sera envoyé des sénateurs... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - 1902 - عدد الصفحات: 412
...de sa maison. 1 « Au palais du Trianon, le 22 mars 1813. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - 1902 - عدد الصفحات: 414
...de sa maison. * « Au palais du Trianon, le 22 mars i8i3. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — • Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu,... | |
 | Gaston Deschamps - 1903 - عدد الصفحات: 418
...impérial, ainsi conçu : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Article 1er. La Hollande est réunie... | |
 | Theophiel Coopman, Jan Broeckaert - 1904 - عدد الصفحات: 370
...bl. 297-298. « Au Palais des Tuileries, le 22 Décembre 1812. NAP0LÉ0N, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse, etc. Sur le rapport de notre grand-Juge ministre de la justice ; Notie Conseil d'Etat entendu; Nous... | |
 | comte Adrien de Plancy - 1904 - عدد الصفحات: 1152
...impérial rendu au Palais des Tuileries le 30 novembre 1810. « NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc... » Art. 1". — Sont nommés préfets des Départements suivants : Le sieur Plancy, préfet... | |
 | Eugene Lomier - 1905 - عدد الصفحات: 572
...plus tard (17 mai 1813), l'Empereur rendit le décret suivant : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc... Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: ART. 1". — Le lieutenant de vaisseau Grivel,... | |
 | Louis Auguste Ernest Dessat, Charles Julien Marie de L'Estoile - 1906 - عدد الصفحات: 214
...capitaine. XV Décret du 8 janvier 1812 (Compagnies de réserve « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, sur le rapport de notre ministre, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Article premier.... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
