...gouvernements , ont résolu d'exposer , dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration,...principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. — En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît...

...gouvernements, « ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle les « droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin « que cette déclaration...droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir légis« latif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque soumettre par la force, comme...

...gouvernements, « ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle les « droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin « que cette déclaration...droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir légis« latif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque soumcllrc par l;i force, comme...

...que celte déclaration , constamment présente à tous les membres du corps social , leur rappelât sans cesse leurs droits et leurs devoirs, afin que les actes du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en...

...naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, atin que cette déclaration, constamment présentée tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; atin que les actes du pouvoir législalif el ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant...

...droits naturels, inaliénables et sacres de « l'homme, afin que cette déclaration, cons« tamment présente à tous les membres du « corps social ,...cesse leurs « droits et leurs devoirs; afin que les acte» « du pouvoir législatif et ceux du pouvoir « exécutif, pouvant être à chaque insUnl «...

...droits naturels, inaliénables et sacrés de « l'homme, afin que cette déclaration, cons« tamment présente à tous les membres du « corps social , leur rappelle sans cesse leurs i droits et leurs devoirs; afin que les actes « du pouvoir législatif et ceux du pouvoir « exécutif,...

...une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme; afin que celte déclaration, constamment présente, à tous les membres...droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instanl comparés avec le but de toute institution politique, en...

..., » Ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, » les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, » afin que cette déclaration,...rappelle sans cesse » leurs droits et leurs devoirs. TITRE 1er. — De la Constitution. . » La Constitution garantit, comme droits naturels et ci» vils,...

...gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration,...avec le but de toute institution politique, en soient tous respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples...