 | 1791 - عدد الصفحات: 894
...leur ni n,i station ne trouble pis l'ordre public établi paríalo). XI. «La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; toui citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, saut à répondre de l'abus de cette liberté... | |
 | Honoré-Gabriel de Riqueti comte de Mirabeau - 1791 - عدد الصفحات: 546
...avoit attendu son autevr. L'article fut rejeté et remplacé par celui-ci. La libre communicatiofi des pensées et des opinions , est un des droits les plus précieux de f homme. Tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre de fabus... | |
 | 1789 - عدد الصفحات: 566
...public établi par la Loi. XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits h>s plus précieux de l'Homme: tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cftle liberté, dans les •cas déterminés' par la Loi. XII. La garantie... | |
 | Thomas Paine - 1792 - عدد الصفحات: 496
...manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. • . XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus...citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté , dans les cas déterminés par la loi. . • v XII.... | |
 | Jean Paul Rabaut Saint-Etienne - 1792 - عدد الصفحات: 498
...leur manifestation ne trouble pas l'ordrc public établi par la loi. XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus...citoyen peut donc parler, écrire , imprimer librement , sauf à repondre^de l'abus de cette libertédans les cas déterminés par la loi. XII. La garantie... | |
 | François Marie de Kerverseau - 1792 - عدد الصفحات: 360
...trouble pas l'ordre public établi par la loi. XI. La libre communication des penfées & des opinions eft un des droits les plus précieux de l'homme : tout...citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement, fauf \ répondre de I abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. XII. La garantie... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - عدد الصفحات: 496
...provinces. • L'arf . 2 de la déclaration des droits de l'homme , porte : La libre communication des pensées et des opinions, est un des droits les plus...de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire et imprimer librement, sauf à répondre de cette liberté , dans le cas prévu par la loi. Nous sommes... | |
 | Jean Baptiste C. Isoard Delisle - 1802 - عدد الصفحات: 364
...librement adoptée ; et il y trouva les deux dispositions suivantes : « La libre communication des pensées et » des opinions , est un des droits les plus » précieux de l'homme : tout Citojpen peut » donc parler , écrire , imprimer librement , » sauf à répondre de l'abus de cette... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - عدد الصفحات: 494
...leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme:tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre de l'abus... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1807 - عدد الصفحات: 858
...a. Suivant l'art, u du titre préliminaire de la constitution de 1791 , la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Eu conséquence tout citoyen peut parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus... | |
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La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. 
