 | Wilhelm Altmann - 1897 - عدد الصفحات: 588
...de l'empereur), par la grâce de Dieu et les constitutions de la République empereur des Français, à tous présens et à venir salut. „Le sénat,...après avoir entendu les orateurs du conseil d'état, a decretó ou arrêté, et nous ordonnons ce, qui suit: (Et s'il s'agit d'une loi) le corps législatif... | |
 | Moritz von Kaisenberg - 1901 - عدد الصفحات: 320
...de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse etc. etc. „A tous présents et à venir, salut. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'Etat, a décrété et nous ordonnons ce qui suit : Extrait des registres du sénat conservateur,... | |
 | Eugène Moreau - 1902 - عدد الصفحات: 478
...LOI DE L'EMPIRE Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Très belle lampe en bronze du Musée de Néris. Le Corps législatif a rendu le sept septembre mil... | |
 | Prosper Antoine Joseph Marie Poullet (vicomté), vicomte Prosper Poullet - 1907 - عدد الصفحات: 1002
...la grâce de Dieu et les constitutions de la République, Empereur des Français, à tous présents et à venir, SALUT. — Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'Etat, a décrété ou arrêté, et nous ordonnons ce qui suit : (Et s'il s'agit d'une loi) Le Corps... | |
 | Jules Delhaize - 1912 - عدد الصفحات: 396
...confédération du Rhin, Médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » A tous présents et à venir, salut. » Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'Etat, a décrété et nous ordonnons ce qui suit : » Extrait des registres du Sénat conservateur... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - 1915 - عدد الصفحات: 692
...cons« titutions de la République, Empereur des Français, à tous présents « et à venir, SALDT. — Le Sénat, après avoir entendu les orateurs ( du Conseil d'état, a décrété ou arrêté, et nous ordonnons ce qui « suit : — (Et »'il s'agit d'vno loi] Le Corps législatif... | |
 | Société historique du sixième arrondissement de Paris - 1918 - عدد الصفحات: 236
...du 14 août 1806. Napoléon, , • Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'Etat, a décrété et nous ordonnons ce qui suit : Extrait des Registres du Sénat Conservateur du jeudi 14 août 1806. Le Sénat Conservateur, réuni au nombre de Membres prescrit par l'art. 90 de... | |
 | François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - 1879 - عدد الصفحات: 972
...Napoléon, par la grâce de Dieu et par les constitutions de la république, empereur des Français , à tous présens et à venir, salut. « Le sénat,...d'état, a décrété, et nous ordonnons ce qui suit : « La proposition suivante sera présentée à l'acceptation du peuple français : « Le peuple français... | |
 | France - 1804 - عدد الصفحات: 460
...Pluviôse. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions delà République, EMPEREUR DES FRANÇAIS , à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat , après...: EXTRAIT des Registres du Sénat conservateur, du 10 Pluviôse an XIII. LE SÉNAT CONSERVATEUR, réuni au nombre de membres prescrit par l'article 90... | |
 | France - 1813 - عدد الصفحات: 1044
...la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. etc. etc. A tous prosens et à venir salut. 'Le sénat après avoir entendu...nous ordonnons ce qui suit. Extrait des registres du sénat-conservateur du vendredi, 20 Décembre, 1311. Le sénat-conservateur, réuni an nombre de membres... | |
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N. (le prénom de l'empereur), par la grâce de Dieu et les constitutions de la république , empereur des Français, à tous présents et à venir, SALUT... 
