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" ... des Exemplaires contrefaits, de fix mille livres d'amende , qui ne pourra tre modre , pour la premire fois , de pareille amende & de dchance d'tat... "
Les uvres de Virgile - 479
Virgil - 1787
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Oeuvres compltes de Gilbert

Gilbert (M., Nicolas-Joseph-Laurent) - 1788 - : 258
...d'impremon ctrangcre dans aucun lieu de notre obiflance, comme auflt d'imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre, dbiter ni contrefaire ledit Ouvrage, fous quelque prtexte que ce puiffe tre , fans la permiflion expreie & par crit dudit Expofant , fes bouirs ou ayans caufes,...
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Mmoires de Frdric, baron de Trenck, tr. par lui-meme sur l ..., 1

Friedrich Trenck (Freiherr von der) - 1789 - : 480
...d'impreflon trangere dans aucun lieu de notre obifTance ; comme auffi d'imprimer ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit...fous quelque prtexte que ce puifle tre , fans la perjnilion exprefle & par crit dudit Expofant, fes hoirs ou ayans-caufes , peine de faifie &...
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Histoire critique et apologtique de l'ordre des chevaliers du ..., 1

Claude Mansuet Jeune - 1789 - : 878
...d'impreffion trangre dans aucun lieu de notre obifTnnce j commeaufl d'imprimer ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit...Ouvrage fous quelque prtexte que ce puifle tre , finis la permiffion expreffe & par crit dudit Expofant , ou de celui qui le reprfentera , ...
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L'anne franoise ou vies des hommes qui ont honor la France ..., 4

Pierre Louis Manuel - 1789 - : 492
...d'impreffion trangre dans aucun lieu de notre obifnce ; comme auifi d'imprimer, ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit Ouvrage, fous quelque prtexte que ce puiffe tre , fans la permiflon expreile & par crit dudit Expofnt, fes hoirs ou a\anscaufs...
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Histoire critique et apologtique de l'ordre des chevaliers du ..., 1

Claude Mansuet Jeune - 1789 - : 838
...d'impreflon trangre dans aucun lieu de notre obi fiance 5 comme aufl d'imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre, dbiter ni contrefaire ledit Ouvrage fous quelque prtexte que ce puiffe tre , fans la permiflon expreffe & par crit dudit Expofant , ou de celui qui le reprfeiuera...
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Trait des imptrations ou lettres qu'accordent les chancelleries tablies ...

Joseph-Felix-Guillaume Martin - 1789 - : 382
...d'impreffion trangere dans aucun lieu de notre obiflancej comme aufl d'imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre, dbiter ni contrefaire ledit Ouvrage , fous quelque prtexte que ce puilTe tre , fans la pcrmiion expreffe ik par crit dudit . Éfcpofant, ou de celui-qui le reprfentera,...
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Histoire de la Ste-Chapelle royale du Palais

Sauveur-Jrme Morand - 1790 - : 598
...d'impreffiqn trangre dans aucun lieu de notre o!>jiflance; comme aufii d'imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre, dbiter ni contrefaire ledit...fous quelque prtexte que ce puifle tre , fans la permifllon exprelTe cV: par crit dudit Expofant , ou de celui qui 'le reprfentera , peine de...
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Dictionnaire raisonn, universel d'histoire naturelle: contenant l'histoire ...

Valmont-Bomare (M., Jacques Christophe) - 1791 - : 658
...d'impreflion trangre dans aucun lieu de notre obiflance; comme auf d'imprimer ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit...fous quelque prtexte que ce puifle tre, fans la permiflion exprefle & par crit dudit Expofant, fes hoirs ou ayans caufe , peine de faifie & confifcation...
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Abrg de l'Histoire gnrale des Voyages continu par Comeiras, 1

Jean-Franois de La Harpe - 1780 - : 548
...d'itnpreifion trangre dans aucun lieu de notre obillance; comme atifli d'imprimer ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit...Ouvrage, fous quelque prtexte que ce puifle tre , fan la permiflon exprertc & par crit dudit Expofant fes hoirs ou ayanscaufes, peine de faifie...
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Memoires de Martin et Guillaume Du Bellai-Langei: mis en un ..., 6

Martin Du Bellay (sieur de Langey), Guillaume Du Bellay, Louise (de Savoie, duchesse d'Angoulme) - 1853 - : 462
...foient , d'en introduire d'impreflion trangre dans aucun lieu de notre obilnce, comme aufi d'imprimer, ou faire impri* mer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit Ouvrage , ni d'en faire aucun Extrait fous quelque pre'texte jue cefoit, &n la pcimiffion exprefle & par...
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