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" APÔLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin... "
Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ... - ÇáÕÝÍÉ 4
1812 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 311
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Revue de droit français et étranger, ÇáãÌáÏ 6

1849 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1056
...temporel, dans les termes suivants: . « En notre camp impérial de Vienne , le 17 mai 1809. » Napoléon , empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; 1 Depuis que Roger II s'était reconnu vassal du saint-siège, le roi de Naples, en qualité de feudatalre...

Armorial genevois: essai historique sur les armoiries, les sceaux, les ...

Jean-Daniel Blavignac - 1849 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 550
...lo droit d'avoir des aruioiries : « Au camp impérial de Schœnbrunn, lo 17 mai 1809. « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; * \'u l'avis do notre Conseil du Sceau des Titres, du 11 mars 1809, qui nous a élé présenté par...

Le guide diplomatique: Précis des droits et des fonctions des ..., ÇáãÌáÏ 1

Karl freiherr von Martens - 1851 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 630
...grand-duché de Francfort fait par l'empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents...

Le guide diplomatique: précis des droits et des fonctions des ..., ÇáãÌáÏ 2

Karl von Martens - 1851 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1182
...grand-duché de Francfort fait par f empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, prolecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents...

Le Guide Diplomatique: Précis Des Droits Et Des Fonctions Des ..., ÇáãÌáÏ 2

Karl von Martens - 1851 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 618
...grand-duché de Francfort fait par f empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents...

(XI, 607 p.)

Charles Baron de Martens - 1851 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 626
...grand-duché de Francfort fait par l'empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération da Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents...

Recueil des lois: décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, arrêtés et ...

Achille-Edmond Halphen - 1851 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 622
...: Lf. minisire secrétaire d'Élat, signé : HUIUES B. MARET. A Rayonne, le 16 juin 1808. NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; DÉCISION de Sa, Majesté, en date du 26 avril 1808 (1). Les juifs de la capitale sont compris dans...

Gesetzsammlung für die Mecklenburg [sic]-Schwerin'sche Lande ..., ÇáãÌáÏ 4

Mecklenburg-Schwerin (Germany) - 1852 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 960
...ав§1. «Beitritt Wcflcnbitrfl'ö jum 9íí)cíiib«nJ>c. 94. *X\>ril 1«O». Napoléon par la grace de Dieu et les constitutions Empereur des Français,...d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, avant va et examiné le traité conclu, arrêté et signé à Paris le 22. Mars 1808 par Mr. Champagny,...

Bibliothèque historique et militaire, dédiée à l'armée et à la garde ...

François Charles Liskenne - 1853 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1022
...qui leur avaient été confiées. «NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et tes constitutions de l'État, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. »La place de Sas-de-Gand étant menacée par l'ennemi, nous avons résolu de nommer pour commander...

Mémoires et correspandance politique et militaire du roi Joseph ..., ÇáãÌáÏ 5

Joseph Bonaparte (King of Spain) - 1854 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 460
...cette lettre avait été écrite: Au quartier impérial de Vallnilolid, le 1 jancier 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin , etc. Considérant qu'un soldat de l'armée française a été assassiné dans le couvent des dominicains...




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