| César-Guillaume de La Luzerne - 1855 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 656
...fidèles dont la conduite nf;. élé ou me sera confiée par l'Eglise; d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir en ce qui concerne l'ordre public la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée... | |
| 1920 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 692
...la formule : « Je jure de remplir mes fonctions avec exactitude, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi ». Louis XVI sanctionna ce décret le 26 décembre 1790, mais le... | |
| Gilles Deregnaucourt, Didier Poton - 1994 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 316
...les fidèles du diocèse (ou de la paroisse) qui m'est confié(e), d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi». Formule schismatique comme le prétendent les libelles qui se... | |
| Bernard de Brye - 2004 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 536
...soin sur les fidèles du diocèse (de la paroisse) qui m'est confié(e), d'être fidèle à la loi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. - Déportation des suspects dénoncés par vingt citoyens actifs... | |
| Pierre Serna - 2005 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 578
...de bien entendu, par la prestation du serment suivant : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi »'. Sur proposition d'Emmery, député du baillage de Metz, obligation... | |
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