| Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - عدد الصفحات: 448
...le nom de serment civique , était ainsi conçu : • • . Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par t assemblée nationale et acceptée par le roi. Des couriers furent expédiés dans les provinces ,... | |
| François Emmanuel Toulongeon - 1801 - عدد الصفحات: 520
...comme en chœur, la formule décrétée le 4 février : .« Je jure d'être fidèle à la'nation , à la loi et au roi , et de maintenir, de tout mon pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » .-i •;• Le bruit du canon et les mêmes acclamations marquèrent... | |
| Antoine Fantin-Desodoards - 1817 - عدد الصفحات: 402
...nommé serment civique. Il était conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée parle roi. » VI, La prestation de ce serment occasionna la fédération... | |
| 1818 - عدد الصفحات: 446
...le président proclama la formule ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi , au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » M. Bureaux de Pusy, président, suivit en cette cirii. a ( '8)... | |
| Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - 1818 - عدد الصفحات: 360
...d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est: Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. VI.... | |
| France - 1840 - عدد الصفحات: 408
...civique. — C. 24 juin 1793, art. 4. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par !' assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. G.... | |
| Guillaume N. Lallement - 1819 - عدد الصفحات: 434
...d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon. pouvoir la Constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789, 179o et 1791. 6. La... | |
| Lallement (M., Guillaume) - 1819 - عدد الصفحات: 452
...prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être Jldèle a la nation , à fa loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume décrétée par V Assemblée nationale constituante aux années 1789 , 1790 et 1791. 6.... | |
| Archille François Leonor marquis de Jouffroy d'Abbans - 1820 - عدد الصفحات: 478
...sans l'avoir prononcé. Ce serment était ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Sur la proposition de M. le vicomte de Noailles, chaque député... | |
| Antoine Étienne Nicolas Fantin des Odoards - 1820 - عدد الصفحات: 400
...nommé serment civique. Il était conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la. loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nar tionale , et sanctionnée par le roi. v; \ VI. La prestation de ce serment occasionna la fédération... | |
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