...on respecta leurs scrupules et on le remplaça par celui de tous les citoyens ; en voici la teneur : Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume , décrétée par l'Assemblée Nationale-Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791. De...

...vainqueurs des préjugés, destructeurs drs tyrans. Aa-dessnos, dans on curtoocne surmonté d'une couronna : Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon poovoir la conslitotion décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. 829. VENTE...

...je puis le dire, je portais dans mon cœur ce serment que ma bouche va prononcer dans le moment : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi (*). » Lorsque, le 7 août 1790, Boucher-d'Argis, lieutenant-criminel au Châtelet,...

...par le Roi , tous ses membres prêteraient, par l'appel nominal, le serment civique, ainsi conçu : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi. Le président Bureaux de Pusy fut chargé d'aller assurer à Sa Majesté que...

...Constitution , quelqu'un propose d'imiter Louis XVI , en prêtant à l'instant ce serment civique : « Je jure « d'être fidèle à la Nation, à la loi...de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'As« semblée Nationale et acceptée par le Roi. » — Et chaque Député vient aussitôt prêter...

...(du diocèse pour les évéques) de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée, par le roi. » On conçoit que le serment à celle constitution élail l'adoption et l'approbation...

...les fidèles du diocèse (ou de la paroisse) qui m'est confié(e), d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi». Formule schismatique comme le prétendent les libelles qui se multiplient immédiatement?...

...soin sur les fidèles du diocèse (de la paroisse) qui m'est confié(e), d'être fidèle à la loi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. - Déportation des suspects dénoncés par vingt citoyens actifs par décret...

...discours soulève une liesse, conclue, comme de bien entendu, par la prestation du serment suivant : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi »'. Sur proposition d'Emmery, député du baillage de Metz, obligation est faite...