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" Et Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse , l'Empereur de toutes les Russies... "
Journal historique et littéraire - الصفحة 219
1861
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A Monograph on Plebiscites: With a Collection of Official Documants

Sarah Wambaugh - 1920 - عدد الصفحات: 1134
...Lesquels se sont réunis en Congrès à Paris. L'entente ayant été heureusement établie entre eux, Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, considérant...

Traités et conventions en vigueur entre la France et les ..., المجلد 2

France - 1920 - عدد الصفحات: 808
...des cinq Puissances le ier août dernier se trouvant ainsi remplie, Leurudites Majestés, savoir : l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, ont résolu de constater par un...

Le problème des minorités devant le droit international

Jean Lucien-Brun - 1923 - عدد الصفحات: 264
...le Sultan voulant arrêter par des mesures promptes l'effusion -du sang en Syrie et témoigner de sa ferme résolution d'assurer l'ordre et la paix parmi...populations placées sous sa souveraineté et leurs MM.. ayant offert leur coopération que SM le Sultan a acceptée...o (Protocole du 3 août 1860, cité...

Gesetzblatt für das Land Österreich

Austria - 1860 - عدد الصفحات: 606
...promptes et efficaces, l'effusion du sang en Syrie et témoigner de Sa ferme résolution d'assurer Tordre et la paix parmi les populations placées sous Sa Souveraineté, et Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Son...

Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., المجلد 64

France - 1864 - عدد الصفحات: 614
...et indépendant, sous la dénomination &' Etats-Unis des îles Ioniennes. Par le présent traité, Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, renouvellent et confirment ladite...

British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1867 - عدد الصفحات: 1434
...voulant arrêter, par des mesures promptes et efficaces, l'effusion du sang en Syrie, et témoigner de sa ferme résolution d'assurer l'ordre et la paix parmi...placées sous sa souveraineté ; et 'Leurs Majestés la Eeiue du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, l'Empereur d'Autriche, l'Empereur des Français,...

Reichs-Gesetz-Blatt für das Kaiserthum Oesterreich

Austria - 1860 - عدد الصفحات: 640
...des mesures promptes et efficaces, l'effusion du sang en Syrie et témoigner de Sa ferme resolution d'assurer l'ordre et la paix parmi les populations...sous Sa Souveraineté, et Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Son...

Archives diplomatiques, المجلد 2

1866 - عدد الصفحات: 482
...préalable entre ces Puissances. Art. 3l. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Conslantiiiople, k douze...

Bulletin des lois de la République française, المجلد 9،الأعداد 460-516

France - 1857 - عدد الصفحات: 1456
...mois de juin, ledit Traité, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. TRAITÉ. Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Brelagoe et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, désirant préserver la paix générale...

Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., الأعداد 1-2

1861 - عدد الصفحات: 976
...gouvernement du sultan d'arrêter par des mesures promptes et efficaces l'effusion du sang en Syrie, et sa ferme résolution d'assurer l'ordre et la paix parmi les populations placées sous sa surveillance, projets pour lesquels il avait accepté la coopération de l'Europe. Les articles réglaient...




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