| 1851 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 432
...plutôt que de n s'arrêter au sens littéral des termes. « 1157. Lorsqu'une clause est susceptible n de deux sens, on doit plutôt l'entendre dans « celui avec lequel elle peut avoir quelque n effet , que dans le sens avec lequel elle n'en « pourrait produire aucun. « 115S. Les termes susceptibles... | |
| Aimé Rodière - 1852 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 482
...aujourd'hui se soutenir en présence de l'art. 1156 du Code Civil , d'après lequel « lorsqu'une clause est susceptible de deux sens , on doit plutôt l'entendre...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. » Deux architectes , par exemple , s'obligent à me construire une maison , et il est dit dans la... | |
| Thomas Marie Joseph Gousset (Cardinal-archevêque de Reims.) - 1853 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 602
...littéral des termes , lorsque toutefois leur intention n'est pas clairement exprimée. Si une clause est susceptible de deux sens , on doit plutôt l'entendre...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun : et les termes équivoques doivent être pris dans le sens qui convient le mieux à la matière du... | |
| 1853 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 512
...contrevenu davantage aux articles 1Ш, 1161 et 1520 du code civil. Suivant l'article 1157, lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on doit plutôt l'entendre...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. C'est probablement au sujet des mots pour solde, que l'on invoque celte règle. S'il en est ainsi,... | |
| Thomas Marie Joseph Gousset - 1853 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 610
...littéral des termes, lorsque toutefois leur intention n'est pas clairement exprimée. Si une clause est susceptible de deux sens , on doit plutôt l'entendre...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun : et les termes équivoques doivent être pris dans le sens qui convient le mieux à la matière du... | |
| 1853 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 512
...1160, des règles qui reçoivent ici une juste application. « Lorsque, dit l'art. 1157, une clause est susceptible de deux sens, » on doit plutôt l'entendre...effet que dans le sens avec lequel elle n'en pourrait pro» duire aucun. » Par clause il faut entendre convention ; or, les parties sont convenues qu'il... | |
| 1854 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 482
...manière expliqués à la section VII du chapitre V du présent titre. Art. 857. Lorsque une clause est susceptible de deux sens, on doit plutôt l'entendre...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. Art. 1008. L'aveu judiciaire est la déclaration que fait en justice la partie ou son fondé de pouvoir... | |
| Chicoisneau - 1854 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 720
...de leur consentement, et c'est leur consentement qui a constitué leur obligation. Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on doit plutôt l'entendre...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. Les termes susceptibles de deux sens doivent être pris dans le sens qui convient le plus à la matière... | |
| 1854 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 654
...établie en matière de contrais, dans l'art. 1157, Cod. Nap., el d'après laquelle, lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on doit plutôt l'entendre dans celui avec lequel elle peut avoir quelque '//et, que dans le sens avec lequel elle n'en courrait produire aucun, est applicable rn matière de... | |
| Raymond Théodore Troplong - 1855 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 544
...Napoléon, et dans la loi là, il.. /',' >(•/>. dubiis. • Lorsqu'une clause « est susceptible île deux sens, on doit plutôt « l'entendre dans celui...avec lequel « elle n'en pourrait produire aucun. » II ajoute, enfin, que l'excès de la déraison finit par ramener les esprits aux véritables règles... | |
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